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Droit prive 1 NOTES DE COURS INTRODUCTION AU DROIT PRIVÉ Professeur MULUMBA CPLAN DU COURS PARTIE ANALYSE DES CONCEPTS TITRE ORIGINES DU DROIT ET ANALYSE DES CONCEPTS TITRE DROIT ET AUTRES DISCIPLINES DE LA VIE TITRE CARACTÈRES GÉNÉRAUX DE DROIT TITRE SOU

NOTES DE COURS INTRODUCTION AU DROIT PRIVÉ Professeur MULUMBA CPLAN DU COURS PARTIE ANALYSE DES CONCEPTS TITRE ORIGINES DU DROIT ET ANALYSE DES CONCEPTS TITRE DROIT ET AUTRES DISCIPLINES DE LA VIE TITRE CARACTÈRES GÉNÉRAUX DE DROIT TITRE SOURCES DE DROIT PARTIE DIFFÉRENTES BRANCHES DU DROIT TITRE DROIT PRIVÉ TITRE DROIT PUBLIC PARTIE APPLICATION DU DROIT TITRE MODE DE PREUVE TITRE PROCÈS Notes Des Cours Il ne s'agit ici que résumé facilitant la compréhension Veuillez consulter l'ouvrage du professeur pour un approfondissement de la matière CTITRE ORIGINES DU DROIT ET DÉFINITION DES CONCEPTS ORIGINE Le droit prend naissance vie et évolue dans la société Il ne peut être envisagé en dehors de la société D'o? l'expression ??ubi societas ibi ius ? Donc le Droit existe depuis la société Depuis le jardin d'Éden Ex - Dieu travaille six jours et se repose Droit du travail - Adam possède le jardin d'Éden droit de propriété - La sanction d'Adam à cause de sa contravention droit judiciaire - Le décalogue droit pénal DÉFINITION Le Droit est dé ?ni de deux manières profane et scienti ?que SECTION DÉFINITION PROFANE Le non-initié dé ?nit le Droit de trois manières Droit synonyme d'autorité Ici le Droit exprime l'idée d'une autorité Ex Un policier Droit synonymes de justice Pour le profane le Droit c'est lorsqu'on rend justice Ex Un procès Droit synonyme de chose due Ici le Droit exprime l'idée d'une simple prérogative juridique Ex Droit à la vie SECTION DÉFINITION SCIENTIFIQUE Droit objectif et positif Ensemble des préceptes règles élaborées dans une société en vue d'atteindre un certain ordre Ces règles sont édictées par les autorités en vue d'aménager au moins les rapports entre les membres de la communauté C'est aussi l'ensemble des règles imaginées par les hommes vivant en société et destinées à faire régner un certain ordre C'est un ensemble des règles obligatoires et sanctionnées par l'autorité Le droit objectif et le droit positif sont les mêmes Seulement le droit objectif est abstrait et plus général et le droit positif a une durée et un espace déterminés Notes Des Cours Il ne s'agit ici que résumé facilitant la compréhension Veuillez consulter l'ouvrage du professeur pour un approfondissement de la matière C Droit subjectif Prérogatives dont dispose chaque individu dans le cadre du Droit objectif En d'autres termes le Droit subjectif est une prérogative un pouvoir une possibilité établie et reconnue au pro ?t d'un individu lequel est considéré comme sujet de Droit Les Droits subjectifs peuvent être subdivisés en droit patrimoniaux et droits extra-patrimoniaux Droits subjectifs patrimoniaux Patrimoine ensemble des rapports juridiques pour lesquels une personne s'est engagée soit positivement créances soit négativement dettes Les droits subjectifs patrimoniaux sont des droits évaluables en argent Ils ont une valeur pécuniaire Ces droits sont destinés à satisfaire les besoins matériels de l'homme Ex - Le droit personnel ou droit de créances Entre deux personnes un créancier et un débiteur Le droit réel Entre une personne et une chose appartenant à la personne Le droit intellectuel Entre