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El okbani memoire master 2 droit maritime et des transports

Université Paul Cézanne ?? Aix Marseille III Faculté de Droit et de Science Politique Centre de Droit Maritime et des Transports LA RESPONSABILITE DU TRANSPORTEUR MARITIME DANS LE TRANSPORT MULTIMODAL Mémoire de Master II professionnel de Droit Maritime et des Transports Présenté par Ansam EL OKBANI Sous la Direction de Ma? tre Christian SCAPEL Année Universitaire C- L ? avenir n ? est jamais que du présent à mettre en ordre Tu n ? as pas à le prévoir mais à le permettreAntoine de Saint-Exupéry CAbstract Notwithstanding the fact that multimodal transport has always existed no uniform liability regime exists at present The lack of uniformity preventing multimodal operators from ful ?lling their obligations in a safe legal environment results in the proliferation of international conventions and national laws in addition to contractual rules Through this essay our aim is to emphasize the need for international uniform liability rules to be adopted in order to put an end to the present uncertainty Le transport multimodal présente la caractéristique suivante il a toujours existé et pourtant il ne béné ?cie toujours pas de régime juridique uniforme permettant l ? acheminement des marchandises en toute sécurité Cette lacune dont sou ?re le transport multimodal conduit à l ? application de divers textes nationaux ou internationaux conventionnels ou contractuels aux di ?érentes phases constituant le transport multimodal L ? objet du présent mémoire est de mettre en relief la diversité des textes applicables au régime du transporteur maritime dans le transport multimodal démontrant la nécessité de l ? adoption de règles internationales uniformes CRemerciements Je tiens à adresser mes plus sincères remerciements à Ma? tre Christian Scapel et à Monsieur le Professeur Pierre Bonassies ainsi qu ? à Monsieur le Professeur Philippe Delebecque pour la qualité de leur enseignement et leur faculté de transmettre leur passion pour le monde des transports Je tiens tout particulièrement à exprimer mes plus vifs remerciements à Ma? tre Henri Najjar pour son soutien précieux ses conseils toujours très appréciés et sa porte constamment ouverte A mes parents A Nostrum CSommaire Abstract ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Remerciements ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Sommaire ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Introduction ?? Régime de responsabilité du transporteur multimodal le règne de l ? incertitude ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Chapitre ?? Nature de la responsabilité du transporteur maritime dans le transport multimodal ? ? ? ? ? ? ?