Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Td 7 histoire du droit prive

ADOU HERVÉ L DROIT TD Sujet La renaissance du formalisme TD histoire du droit privé PROF Mme Juliette VENRIES Après la chute de l ? empire romain en causées par les invasions barbares l ? ensemble du droit devint coutumier c ? est-à-dire un droit concret dont les sources se limitent aux actes pratiques l ? on ne trouve aucune notion abstraite des contrats qui se forme alors pour la majorité de façon orale Semble-t-il Peut-être que les barbares redoutaient la complexité du droit impériale romain pour autant la formation des contrats au moyen-? ge n ? était pas privée de formalisme En e ?et le formalisme en vertu duquel le contrat doit être formé en respectant certaines formalités a réapparu Pour toutes les transactions seule comptait la forme les individus étaient attachés au symbole c ? est-à-dire des gestes des paroles solennelles et ou à la remise d ? une chose Les contrats étaient catégorisés en deux groupes les contrats solennels qui sont censés marquer les esprits et les contrats réels Certaines formes étaient la? cisées tandis que d ? autres étaient exclusivement religieuses Il faut également souligner que dès le début du Moyen Age l ? in uence de l ? Eglise est très forte Celle-ci va adapter le droit romain à la morale chrétienne a ?aiblissant par la suite Le serment qui était la forme privilégiée L ? inexécution des contrats relevait donc naturellement de la compétence de l ? Eglise qui in igeait notamment des sanctions spirituelles Avec l ? in uence de l ? église apparait au XIIe siècle une renaissance du consensualisme liée par la même occasion aux droits savants cette renaissance du consensualisme correspond non seulement à l ? évolution doctrinale mais également à des besoins économiques et commerciaux Il y avait ainsi opposition entre les romanistes attachés au formaliste et les canonistes attachés au consensualisme Le droit des obligations au Moyen Age semble en vue de ce qui précède avoir évolué du formaliste au consensualisme et ce gr? ce à de nombreuses in uences Il serait donc intéressant de se demander quels sont les in uences qui ont modélisé le droit des obligations médiéval Il ne fait aucun doute que les contrats très formalistes des peuples barbares ont sou ?ert de l ? hégémonie Ecclésiastique I et cela même après la renaissance du consensualisme avec les droits savants II I- Un formalisme médiéval fortement in uencé par l ? Eglise Le formalisme au moyen ? ge sera marqué par une division entre les formes la? ques et religieuses quant aux types de contrats ils seront pour la plupart empreint au droit romain A- la dualité des formes Il existe pour l ? encadrement des contrats au Moyen Age des formes religieuses et la? ques D ? abord les formes la? ques priorisaient la ?des ? qui désigne la foi et qui manifestait un engagement concret On distinguait ainsi la datio ou la jonction des mains qui permettait de manifester physiquement la foi