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Histoire du droit fiche 1 INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT Fiches INTRODUCTION PARTIE LES SOURCES ANTIQUES ET MEDIEVALES DU DROIT ? Pas vraiment de ruptures Ces sources forment le terreau du droit moderne CHAPITRE ?? LE DROIT ROMAIN ? l ? Europe a travers

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT Fiches INTRODUCTION PARTIE LES SOURCES ANTIQUES ET MEDIEVALES DU DROIT ? Pas vraiment de ruptures Ces sources forment le terreau du droit moderne CHAPITRE ?? LE DROIT ROMAIN ? l ? Europe a traversée s de culture romaniste ininterrompue ? M LILLEY ? Intérêt du droit romain renouvelé aujourd ? hui avec la recherche de racines communes un droit commun pour la création d ? un droit européen ? Repères chronologiques ? Rome a trois grandes périodes politiques - à - période royale rois er Romulus - à - République romaine Sa devise SPQR senatus populus romanus ? le Sénat et le Peuple romain les lois étaient fa? tes par le Sénat et le Peuple romain Parmi les magistrats les Consuls avaient l ? initiative des lois le Sénat en discutait le peuple les votaient Réalité aristocratique Consul impose les lois ex Jules César Consul se hisse au rang d ? Empereur avec Octave - à Empire romain Lois sont dictées et votées par l ? Empereur ème siècle Empire entre en crise l ? Empire se scinde en deux occidental Rome et oriental Byzance puis Constantinople ? Trois grandes périodes du droit romain Période archa? que - Europe primitive le droit est surtout rituel et religieux - à milieu ème siècle Période classique cad période de maturation du droit Droit évolue gr? ce à la jurisprudence Période féconde le fond même du droit romain s ? est formé - Période post-classique Droit formé récupéré par l ? Empereur passe de la jurisprudence au legislatif SECTION ?? LA MATURATION PROGRESSIVE DU DROIT PRIVE Vème av J -C -IIIème après J -C ? les romains sont les inventeurs du droit privé ? jus civile ? droit romain Il s ? agit du droit applicable aux citoyens romains Droit et citoyenneté sont indissociables ? Citoyen romain Pater familias Tout ce qui était dans sa demeure vivait juridiquement qu ? à travers lui ? Sui juris ? détenteurs de droits alieni juris ? les autres ? Pérégrins étrangers libres intégrés non libres esclaves ? jus gentium ? droit des pérégrins qui va évoluer à côté du jus civile ? pdt période classique ? Donc citoyens pérégrins et esclaves servus origine de serf ? ?? Les bases anciennes du droit romain A ?? Les caractéristiques du droit archa? que I ?? Un droit coutumier ? ? répétition d ? un usage dans le temps ressentit comme obligatoire par tous na? t du lieu social C ? est le tps son caractère contraignant qui forme une coutume ? mos majorum ? coutume des anciens des ancêtres Société romaine très religieuse donc coutume des anciens respectée Donc pdt la période archa? que jus civile mos majorum II ?? Un droit religieux C ? Les sociétés antiques connaissent un lien essentiel avec la religion Cf la cité antique ? FUSTEL DE COULLANGES On ne peut pas d ? une manière générale comprendre le droit d ? un pays sans en conna? tre la