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Histoire du droit penal UNIVERSITE DE CERGY-PONTOISE FACULTE DE DROIT Année universitaire - HISTOIRE DU DROIT PENAL MI ?? Sem Plan de cours de Catherine AUDEOUD INTRODUCTION TITRE I L ? ANTIQUITE ET LES ORIGINES DU DROIT PENAL av J C - après J C Chapitre

UNIVERSITE DE CERGY-PONTOISE FACULTE DE DROIT Année universitaire - HISTOIRE DU DROIT PENAL MI ?? Sem Plan de cours de Catherine AUDEOUD INTRODUCTION TITRE I L ? ANTIQUITE ET LES ORIGINES DU DROIT PENAL av J C - après J C Chapitre I L ? Orient ancien un droit casuistique Section L ? Egypte Section Babylone ? La justice ? Le droit pénal Section Le droit hittite Section Le droit hébra? que ? L ? organisation politique et sociale ? La justice ? La répression ? Le régime des preuves Chapitre II La Grèce un droit pensé par les philosophes Section Le droit pénal athénien ? Le droit ? Le système judiciaire Section La philosophie pénale ? La vengeance ? La rétribution ? L ? amendement du coupable ? L ? éducation de la société Chapitre III Rome un droit qui tend à l ? autonomie Section Le droit pénal ? Les infractions A - La distinction entre les délits privés et les délits publics B - Un e ?ort de dé ?nition de l ? infraction ? Les peines capitales et non capitales CSection La procédure pénale ? La procédure devant les comices ? La procédure des quaestiones ? La procédure extraordinaire TITRE II LE DROIT PENAL DE L ? ANCIENNE France Ve-XVIIIe SIECLE SUPERPOSITION ET EPARPILLEMENT Chapitre préliminaire Contexte politique repères chronologiques Chapitre I Le droit pénal franc Section Les infractions et les peines abondance de prescriptions relatives au droit pénal surtout au vol et violences contre les personnes culte du détail cruauté des ch? timents Section La procédure ? L ? organisation judiciaire tribunal du Palais mallus ? Les preuves aveu témoignage serment ordalies Chapitre II La justice seigneuriale Section Organisation ? La haute justice ? La basse justice ? Apparition d ? une moyenne justice XIIIe siècle ? Le fonctionnement de la justice Section La procédure ? Stade de l ? oralité de la procédure ? Perfectionnement de la procédure au XIIIe siècle Chapitre III Le droit pénal canonique Introduction La place de l ? Eglise dans la société médiévale Section Les causes des progrès des juridictions ecclésiastiques ? La légitimité conférée par leur ancienneté ? Le contexte de la réforme grégorienne ?n XIe siècle ? L ? organisation des juridictions ecclésiastiques les ordinaires les o ?cialités les tribunaux d ? inquisition Section La compétence des tribunaux ecclésiastiques de droit commun ? La compétence ratione personae en raison des personnes ? La compétence ratione materiae en raison du fond Chapitre IV L ? essor de la justice royale CIntroduction Un contexte favorable à l ? a ?ermissement de l ? autorité royale droit romain rédaction des coutumes Section Le développement d ? un droit pénal public ? Les techniques d ? extension des prérogatives royales - Les cas royaux - La prévention - Les cas privilégiés - L ? appel ? La rationalisation de l ? organisation judiciaire A - La justice déléguée - Les prévôtés - Les baillages et sénéchaussées - Les parlements - Les