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Le role de la bonne foi dans l x27 elaboration de la theorie du contrat

LE RÔLE DE LA BONNE FOI DANS L'ÉLABORATION DE LA THÉORIE DU CONTRAT par Élise M CHARPENTIER SOMMAIRE Introduction Section I La bonne foi dans l'Antiquité romaine Paragraphe I La notion de bonne foi Paragraphe II Le rôle de la bonne foi Section II La bonne foi dans l'Ancien droit Paragraphe I L'apport des philosophes des théologiens et des canonistes Paragraphe II Le rôle de la bonne foi Conclusion Ce texte est issu d'une communication au Colloque de ré exion en droit civil La bonne foi rôle et exigences tenu à l'Université du Québec à Montréal le octobre Pour les ?ns de sa publication y ont simplement été ajoutées quelques notes infrapaginales relatives aux sources et à la bibliographie Nous tenons à remercier les professeurs Paul-André Crépeau et Nicholas Kasirer de la Faculté de droit de l'Université McGill ainsi que Me France Allard du Centre de recherche en droit privé et comparé du Québec qui ont bien voulu nous livrer leurs observations Avocate et chercheure au Centre de recherche en droit privé et comparé du Québec de l'Université McGill CLe rôle de la bonne foi dans l ? élaboration R D U S de la théorie du contrat CLe rôle de la bonne foi R D U S dans l ? élaboration de la théorie du contrat Introduction Avec l'adoption des articles et du Code civil du Québec la notion de bonne foi devient un objet de ré exion Pourtant cette notion n'est pas nouvelle on dit même qu'elle est l'une des notions fondamentales du droit civil A ?n d'en cerner le sens et de déterminer le rôle qu'elle peut être appelée à jouer il nous a semblé qu'un retour historique pourrait s'avérer éclairant Le rôle de la bonne foi peut être envisagé non seulement de façon immédiate à l'égard d'un problème juridique particulier mais également de façon plus globale en abordant son in uence sur notre théorie du contrat L'analyse de la notion de bonne foi dans une perspective historique nous permet de comprendre son rôle d'abord dans la conceptualisation du contrat tel que nous le concevons aujourd'hui puis comme élément de relativisation de cette conception du contrat Il convient d'abord de déterminer les transformations du droit qui ont eu le plus d'in uence sur notre théorie du contrat Chronologiquement on voit que la bonne foi joua un rôle lors du passage du droit romain archa? que au droit romain classique qui marque une profonde transformation du droit Puis on trouve dans l'Ancien droit une théorie du contrat imprégnée par la bonne foi Ce n'est qu'avec l'individualisme ayant inspiré la théorie de l'autonomie de la volonté et in uencé l'interprétation du Code civil que l'importance de la bonne foi diminue La bonne foi comme symbole de l'évolution du droit est particulièrement intéressante lorsqu'elle est mise en rapport avec une conception formelle du contrat ou encore lorsqu'elle contribue à l'édi ?cation d'une théorie Voir Commentaires du ministre de la Justice t Québec Les publications du Québec sous l'art Le formalisme