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Pj incoterms UNIVERSITÉ MOHAMMED PREMIER ??OUJDAECOLE NATIONALE DE COMMERCE ET DE GESTION Master Commerce international et logistique Thème Les incoterms et opérations Internationale étude technique et règlementaire Réalisée par Boua ?a Fatima zahra Encad

UNIVERSITÉ MOHAMMED PREMIER ??OUJDAECOLE NATIONALE DE COMMERCE ET DE GESTION Master Commerce international et logistique Thème Les incoterms et opérations Internationale étude technique et règlementaire Réalisée par Boua ?a Fatima zahra Encadré par Mr ESSAHLI Abdelghani Année universitaire CSOMMAIRE Introduction Chapitre I présentation générale sur la notion des incoterms Section dé ?nition des incoterms Section fonctions des incoterms Section les apports des incoterms Chapitre II le contrat de transport Section types de contrat de transport Section les obligations de la parties Section les responsabilité de la partie Chapitre III cas- pratique l ? in uence des incoterms sur la structure des prix Section transfert des risques Section critères de choix d ? un incoterms Section Exemples Conclusion CIntroduction commencer il est préférable de mentionner d ? abord les termes suivants pour bien e Pour Enrichir ce travail ? Terminologie incoterms navire contrat d ? a ?rètement contrat de connaissement Incotermes On peut dé ?nit La Chambre du Commerce International C C I comme ??des règles internationales pour l ? interprétation des termes commerciaux pour but de régler les modalités de livraison d ? o? découlent les conditions de transfert des risques ? Les INCOTERMS dé ?nissent ainsi les responsabilités et les obligations d'un vendeur et d'un acheteur dans le cadre de contrat commercial Historique incoterms - la Chambre de commerce internationale CCI a constaté que les partenaires commerciaux avaient une interprétation di ?érente des termes commerciaux Ces termes indiquent comment les parties le vendeur et l ? acheteur peuvent se répartir les coûts et les risques du transport et qui a la responsabilité du dédouanement à l ? exportation et à l ? importation Cela a conduit à l ? élaboration par la CCI des règles uniformes pour l ? interprétation des termes commerciaux - La première version des incoterms Il s ? agissait de normaliser les termes commerciaux utilisés pour le transport des marchandises par mer FOB Free on board ? Franco à bord CIF cost insurance and Freight ? coût assurance et fret - une deuxième version constitue une révision approfondie - apparaissent les incoterms DAF delivered at Frontier ? et DDP delivered duty paid ? en fonction duquel l ? acheteur n ? a qu ? une prestation minimale - le premier incoterm adapté au transport aérien appara? t - la CCI tient compte du changement profond dans le transport international qu ? apporte le développement du contenu - la version de intègre l ? EDI - Simpli ?cation de la répartition des frais de chargement et de déchargement des incoterms multimodaux Simpli ?cation de la répartition des frais de chargement et de déchargement des incoterms multimodaux - C ? Disparition de Incoterms de la classe D ? Apparition de deux nouveaux Incoterms DAP et DAT ? Modi ?cation du lieu de Transfert des risques pour le FOB CFR et CIF ? Disparition des notions de Incoterm de vente départ et Incoterm de vente arrivée et classi ?cation par mode de transport ? Prise en compte des