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Un Peuple ?? Un But ?? Une Foi MINISTERE DE L ? ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE TTHREAMNE SPEOXRPTOESUERSUERT LLA'ALCITBIEVRITTÉÉ DD'UENTREPRENDRE FILIÈRE DROIT DU TRANSPORT CLASSE L B JOUR L A JOUR L B SOIR NOMS DES MEMBRES DU GROUPE Elhadji Fallou Seck Charles Correia Al Khassim Barry Dieynaba Diaw Seydi Ababacar Ndiaye Assane Ndir Sambou L B soir Amadou Lo L A jour Professeur Mr Kébé CAnnée academique - Année academique - Plan I- Dé ?nition et Domaine II-L ? IMPORTANCE DES TRANSPORTS III-La DEFINITION DU CONTRAT DE TRANSPORT IV-LA FORMATION DU CONTRAT DE TRANSPORT V-L ? EXECUTION DU CONTRAT DE TRANSPORT VI-LA FONCTION DU TRANSPORTEUR CVII Sa liberté d'entreprendre et ses limites CONCLUSION INTRODUCTION GENERALE I-Dé ?nition Dé ?nition et Domaine Le droit des transports est le droit qui étudie les opérations de transport entendues au sens des actions par lesquelles se trouvent organisés les déplacements des personnes et des marchandises par les professionnels utilisant des engins spécialisés et adaptés à cette fonction Le droit des transports se préoccupe de réguler des activités essentiellement économiques Depuis le siècle dernier les modes de transport ont beaucoup évolué du fait de l ? innovation technologique En e ?et depuis le navire à voile l ? on a connu le train à vapeur le véhicule automobile l ? avion le train à grande vitesse l ? aéroglisseur les pipes lines les silots etc Malgré cette diversité apparente du point de vue des modes de transport nous assistons aujourd ? hui à l ? harmonisation des règles régissant chacun de ces types de transport II-L ? IMPORTANCE DES TRANSPORTS En matière de développement économique il n ? est pas contesté que les transports jouent un rôle fondamental parce que pour se développer il faut échanger Ce qui suppose un mouvement de personnes et de biens à l ? intérieur du pays ou à l ? extérieur Ce mouvement de personnes et de biens ne peut se faire sans un système de transport adapté C ? est si vrai que souvent on dit qu ? il n ? y a pas de développement sans un bon système de transport D ? autres disent de façon imagée que le développement passe par la route En e ?et il a été démontré que les mauvaises infrastructures routières mais aussi les embouteillages incessants dans les grandes agglomérations constituent des freins au développement Ces mouvements de personnes et de biens d ? un point de vue juridique se font essentiellement à travers des contrats des contrats de transport Le droit des transports est la branche du droit qui a pour objet pour l ? essentiel d ? étudier la réglementation régissant ce mouvement de personnes et de biens CIII-La DEFINITION DU CONTRAT DE TRANSPORT Le contrat de transport est celui dans lequel une personne appelée transporteur va accepter de déplacer d ? un point à un autre une personne ou des biens moyennant rémunération Si on analyse cette dé ?nition il en ressort un certain nombre