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Regime juridique du contrat de vente electronique final 1

Département Droit Privé Master Juriste d ? a ?aires Module Droit des contrats d ? a ?aire Exposé sous le thème Le régime juridique du contrat de vente électronique Préparé par Soukaina COHEN Rachid ES -SALHI Yousra CHOUALI Fatima Ezahra AJEMAHERI Yassine EL JABRI Année universitaire - Encadré par Mr Driss JOUIDI CLes contrats d ? a ?aires le régime juridique du contrat de vente électronique Remerciement Nous remercions tout d'abord Dieu tout puissant de nous avoir donné le courage la force et la patience d'achever ce modeste travail Nous tenons à remercier tout particulièrement notre professeur Mr Driss JOUIDI d ? avoir nous encadré avec beaucoup d ? e ?orts et de patience Ses qualités pédagogiques remarquables nous ont permis de pro ?ter de ses connaissances et ont contribué à la réalisation de ce thème relatif au contrat de vente électronique Nous adressons nos remerciements en ?n à tous les professeurs de la faculté des sciences juridiques économiques et sociales de FES pour leurs e ?orts leurs conseils et leurs disponibilités et patiences durant toute la formation CLes contrats d ? a ?aires le régime juridique du contrat de vente électronique Sommaire Introduction Partie La formation du contrat de vente électronique Chapitre Les conditions de conclusion du contrat de vente électronique Section La forme du contrat de vente électronique Section Les étapes de la formation du contrat de vente électronique Chapitre le formalisme contractuel du contrat de vente électronique Section L ? aspect juridique de la signature électronique Section La sécurisation de la signature électronique Partie la mise en application du contrat de vente électronique Chapitre l ? exécution du contrat de vente électronique Section l ? exécution du contrat de vente électronique Section la protection du cyberacheteur dans le contrat de vente électronique Chapitre II Le contentieux en matière du contrat de vente électronique Section L ? inexécution des obligations dans le contrat de vente électronique Section La résolution du litige dans le cadre du contrat de vente électronique Conclusion Bibliographie CLes contrats d ? a ?aires le régime juridique du contrat de vente électronique Introduction Il a fallu ans pour que millions d ? américains aient accès à la Radio ans pour la télévision ans pour l ? ordinateur et seulement ans pour l ? internet Dans le même temps le chi ?re d ? a ?aires mondial du commerce électronique atteignaitdit-on les milliards de dollars en contre milliards en Ces simples données montrent à l ? évidence la vitesse de di ?usion de l ? internet et avec lui les perspectives du commerce électronique Le contrat en ligne est tant celui qui se conclut par voie électronique commande en ligne que celui qui se conclut sous forme électronique et constitue donc un acte juridique électronique De nombreuses dé ?nitions du contrat de vente électronique ont été données par les juristes dans les systèmes latin et anglo-saxon selon ce qui suit Une partie de la jurisprudence américaine le dé ?nissait comme un contrat impliquant un échange de