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Introduction droit des assurances

Cours Droit des assurances Auteur D Krajeski Leçon n Introduction au droit du contrat d'assurance Table des matières Section Historique p Section Importance économique p Section Dé ?nition et technique p Section Classi ?cations p Section Les acteurs du contrat d'assurance p ? L'entreprise d'assurance p A Typologie des entreprises d'assurance p B La spéci ?cité des entreprises d'assurance p ? Les intermédiaires p A Les règles communes p B L'agent général Le statut de l'agent général p La portée des actes de l'agent général p C Le courtier p ? Le consommateur d'assurance p A L'assurance pour compte p B L'assurance de groupe p UNJF - Tous droits réservés CSelon le Robert l'assurance est un sentiment de sécurité de certitude ou de plénitude Envisagée dans une perspective dynamique l'assurance est certainement le mécanisme par lequel des personnes vont tenter de maintenir ou d'acquérir une sécurité physique matérielle ou ?nancière En s'assurant l'assuré veut rendre sûr ce qui pour lui n'est que conjecture et incertitude Aujourd'hui il est possible de s'assurer contre beaucoup de phénomènes On peut distinguer l'assurance contre un risque déterminé ou d'une activité On peut s'assurer contre le vol l'incendie la maladie et tout à la fois On peut vouloir assurer une activité professionnelle On peut même s'assurer contre les risques juridiques Les questions ne manquent pas Peut-on s'assurer contre n'importe quoi De quelle façon s'assure-t-on Comment faire pour être certain que l'assureur ne va pas devoir indemniser plus de sinistres qu'il n'en a prévu Le but du présent enseignement est de répondre à toutes ces questions Un bref historique nous permettra de comprendre comment l'idée de sécurité est devenue une activité orissante Nous tenterons ensuite de réaliser une dé ?nition plus précise et une classi ?cation avant de nous intéresser aux di ?érents acteurs de cette activité Section Historique Il est toujours périlleux d'a ?rmer que tels ou tels événements sont l'origine d'un phénomène Un certain nombre de facteurs peuvent pourtant être retenus comme étant à l'origine de la création et du développement de l'assurance Un mécanisme proche de l'assurance pointe son nez à travers le prêt à la grosse aventure Dans ce système pratiqué au Moyen Age un prêteur fournissait les sommes nécessaires pour a ?réter un navire Si celui-ci sombrait dans sa course à la fortune le prêteur en était pour son argent mais si le navire rentrait au port le prêteur avait droit à la moitié des béné ?ces Ce n'est pas de l'assurance car le prêteur spécule sur le risque et cela dans une seule opération et non dans plusieurs sur les aspects historiques Risques les cahiers de l'assurance mars-juin Cela s'en rapproche par la volonté de ma? triser le risque Ce mécanisme évolua progressivement vers la création en Italie des premiers contrats d'assurance La volonté de spéculer céda la place à celle d'indemniser Le premier facteur de développement de l'assurance est donc le développement de l'activité économique Durant cette période on voit se développer les premières assurances sur la vie essentiellement