Jean carbonnier sur la monnaie
de petits commerçants et de petits propriétaires fonciers Marx dit que l'endettement aboutit à la prolétarisation d'un nombre croissant de petits capitalistes ainsi arrive-t'il à faire la synthèse entre la classe débitoriale et le prolétariat Section III La monnaie et l'impôt En apparence ces deux institutions sont hétérogènes cependant on aperçoit des liaisons entre les deux A la r a c i n e des deux il y a des prérogatives étatiques l'Etat bat monnaie et prélève l'impôt Ces deux institutions relèvent donc du droit public sous certaines réserves à l'origine la monnaie a pu appara? tre dans des rapports inter-individuels aujourd'hui encore il y a des monnaies privées les économistes insistent sur la création privée de monnaies les grandes banques par le jeu du crédit sont créatrices de monnaies Dans le volume de monnaie on fait entrer non seulement la monnaie scripturale mais aussi le crédit accordé par les grandes banques De même on pourrait découvrir des phénomènes sociologiques d'impôts privés exemples des phénomènes de rackett de ma ?a ou encore de collectes Mais en général impôt comme monnaie sont des phénomènes d'origine étatique Et leurs e ?ets peuvent être analogues A partir du moment o? la monnaie a été utilisée par le prince pour se procurer des moyens de paiement elle est devenue une insti tution comparable à l'impôt dans ses e ?ets Pour ce qui est des Etats modernes c'est topique l'Etat se procure de l'argent par l'im pôt et par la dépréciation monétaire Celle-ci fonctionne comme un impôt sur le capital d'expression monétaire Cet impôt ne frappe que les capitaux ayant une expression monétaire Cette dépréciation ne joue pas seulement au pro ?t de l'Etat mais aussi au pro ?t des débi teurs privés Il y a ainsi une alliance tacite entre le prince et la classe débitoriale Tout notre droit des obligations doit être conçu en fonction de ce dernier phénomène ?I La monnaie C'est une institution juridique et un phénomène économique Les études économiques l'ont considérée plutôt sous son aspect économique Néanmoins il y a certains éléments qui peuvent être retenus pour une sociologie du droit monétaire Voyez l'ouvrage de Simmel Philosophie C- des Geldes Philosophie nais aussi ethnologie et psychologie On va d'abord rechercher quelle est l'origine ethnologique de la mon naie puis on essaiera de déceler des phénomènes de pluralisme moné taire à mettre en rapport avec les phénomènes de pluralisme juridique Le XXème siècle ?nissant est assez désagrégateur vis à vis du monisme que l'époque de la codi ?cation napoléonienne avait mis en relief -A Origine de la monnaie Il s'agit d'une origine qui se situe dans les sociétés ar cha? ques les sociétés très anciennes passé mort ou passé vivant ce qui est les ethnies vivants actuellement mais qui représentent parmi nous des époques disparues Dans cette recherche les esprits se di visent entre deux grandes hypothèses Dans une première doctrine on prête à la monnaie une origine utilitaire rationalisante dans une deuxième doctrine une origine mystique irrationnelle Cette dualité
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Licence et utilisation
Gratuit pour un usage personnel Aucune attribution requise- Détails
- Publié le Mai 24, 2022
- Catégorie Law / Droit
- Langue French
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