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L islam source d inspiration du droit marocain

L ? islam source d ? inspiration du droit marocain LAHOUSSINE BELLOUCH Comme avaient dit Bouderbala et Pascon le droit positif marocain actuel est un système complexe dans lequel on reconnait un petit nombre de strates juridiques déposées par l ? histoire ? E ?ectivement durant son histoire le Maroc a connu le passage de plusieurs dynasties musulmanes Les Arabes venus de l ? orient porteurs de l ? islam ont cohabité avec les Amazighs les berbères Il a été l ? objet de à d ? un double protectorat espagnol au nord et au sud et français au centre Cet état de choses a généré le développement d ? un système juridique complexe et di ?cilement accessible La complexité que revêt l ? ordre juridique est dû à l ? existence de nombreuses interférences entre plusieurs ordres normatifs di ?érents Cette complexité ne peut être comprise sans analyser les registres et répertoires juridiques dont il s ? est inspiré Ce qui nous amène à étudier les sources du droit marocain I avant de se lancer dans le vif du sujet qui est l ? in uence du Droit musulman sur le droit marocain II JURISMAT Portimão n ? especial pp - Professeur Faculté des sciences juridiques économiques et sociales Université Ibn Zohr d ? Agadir Bouderbala N et Pascon P Le droit et le fait dans la société composite essai d ? introduction au système juridique Marocain B E S M n XXXII- -avril-juin V aussi Messaoudi L Grandeurs et limites du droit musulman au Maroc Revue internationale de droit comparé Vol n janvier-mars pp - Le protectorat est le fruit du traité franco-marocain conclu à Fès le mars Il dura jusqu ? à C LAHOUSSINE BELLOUCH I Les sources de droit marocain Au Maroc comme partout ailleurs les sources de droit di ?èrent d ? une discipline juridique à une autre Si la loi prend une grande place dans toutes les disciplines chaque branche a ses sources spéci ?ques en droit social il existe les normes négociées en droit pénal on tient compte du principe de la légalité en droit commercial il est question d ? usages et en droit administratif l ? intérêt est porté à l ? acte réglementaire et à la jurisprudence Néanmoins le droit musulman continue à être la source de référence du droit marocain bien que ce dernier connait d ? autres sources d ? inspiration qui sont la coutume et le droit français et européen ? Le droit musulman A l ? origine la charia désigne tout ce qui se rapporte à l ? acte de tracer une voie vers une destination donnée Ibn Al Athir a dé ?ni la charia comme étant ce que Dieu a tracé comme préceptes à observer ? L ? objet de ces préceptes est tout ce qui se rapporte aux actes individuels du musulman dans ses rapports avec Dieu et avec ses semblables Le droit musulman obéit à des principes qui sont connus sous l ?