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Droit commercial 32 Cet exposé va nous permettre de Saisir la dé ?nition et l ? originalité du droit commercial - Comprendre le fondement du droit commercial - Savoir les particularités du droit commercial PLAN Premières vues du droit commercial A- Le dom

Cet exposé va nous permettre de Saisir la dé ?nition et l ? originalité du droit commercial - Comprendre le fondement du droit commercial - Savoir les particularités du droit commercial PLAN Premières vues du droit commercial A- Le domaine du droit commercial a- Originalité et dé ?nition du droit commercial b- Objet du droit commercial c- Notion de commerçant B- Spéci ?cités du droit commercial a- Droit des échanges b- Droit de l ? entreprise c- Droit de professionnels Commented ch Hamza PREMIERES VUES DU DROIT COMMERCIAL A- Le domaine du droit commercial a- Originalité et dé ?nition du droit commercial Le droit en général est l ? ensemble des règles qui régissent la vie dans une société on distingue branches du droit Droit public privé et mixte mais ce qui nous intéresse c ? est le droit privé qui rassemble l ? ensemble des règles régissant les rapports entre les particuliers Le droit commercial est une branche du droit privé qui régit à la fois les commerçants et l ? accomplissement d ? actes de commerce b- L ? évolution du droit commercial au Maroc Avant le protectorat français le droit musulman qui était appliqué au Maroc ne faisait pas la distinction entre droit civil et droit commercial Le premier code de commerce au Maroc date du août Ce code est inspiré bien entendu du code Napoléonien Ce n ? est qu ? après ans que le Maroc optera pour un nouveau code de commerce imposé par les impératifs de l ? évolution économique et les nécessités de la modernité Il s ? agit bel et bien du code de commerce du août c- Objet du droit commercial Commented ch Mohsine Commented ch Hamza Commented ch Mohsine Commented ch Hamza CLe droit commercial a un double objet en tant qu ? il s ? intéresse à la fois aux personnes et à l ? activité de celles-ci Le droit marocain consacre une conception dualiste de la commercialité à savoir la conception subjective et la conception objective Selon la conception subjective le droit commercial régit les commerçants Du point juridique le commerçant n ? est pas seulement qui fait le négoce càd qui accomplit une activité commerciale proprement dite comme distribution achats et revente l ? industriel appartient également à la catégorie de commerçant On le trouve donc dans le secteur de la production ou encore dans celui des services comme un transporteur assureur banquier vue que les commerçants sont les acteurs principaux de la vie des a ?aires Donc ce qu ? il faut retenir c ? est que la conception subjective repose sur la qualité des acteurs On passe maintenant à la conception objective qui envisage l ? acte càd le droit commercial régit les actes de commerce indépendamment de la qualité de celui qui les conclut et les exécute Par exemple on applique toujours le droit commercial aux lettres de change quelle que soit la qualité civile ou commerciale de ceux qui interviennent Cette double précision