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L x27 organisation judiciaire

Introduction a l'organisation Judiciaire La justice constitue un vecteur essentiel du renforcement de la cohésion sociale c ? est un facteur décisif de la démocratie du pays qui n ? est d ? autre qu ? un pays principal de protection des droits et des libertés des citoyens Cette notion de justice constituée de critère central de toute organisation judiciaire L ? organisation judiciaire constitue l ? ensemble des tribunaux et cours du royaume qui sont chargés de trancher les litiges et de réprimer l ? infraction sous toutes ses formes Dans ce sens le tribunal désigne une juridiction de premier degré en l ? occurrence le tribunal de première instance ? alors que le terme cours désigne cette fois ci une juridiction une juridiction supérieur comme la cours d ? appelle ou la cours de cassation On signale ainsi que la juridiction marocaine est composée à la fois des juridictions de droit commun et les juridictions spécialisées en matière commerciale et administrative Une fois expliquée il a été très di ?cile au Maroc et dans tous les pays du monde de mettre en place une organisation judiciaire rapidement tout simplement parce que cette dernière constitue une ?uvre lente et qui nécessite le respect des traditions des pays et le respect des principes formels hérités du passé et nécessite également une formation particulière de techniciens de droit chapitre d ? un personnel quali ?é et cette formation logiquement ne peut pas se faire de manière instantanée L ? organisation judicaire au Maroc tout particulièrement est intimement liée à l ? histoire du pays à sa civilisation et à sa culture La situation actuelle du système judiciaire marocain est l ? Aboutissement d ? une longue évolution depuis le protectorat jusqu ? à nos jours une évolution qui a été dictée par les changements économiques sociales et culturels du pays PREMIERE PHASE LA JUSTICE D ? AVANT LE PROTECTORAT Avant l ? installation du protectorat il n ? y avait pas d ? organisation judiciaire dans son sens contemporain tout simplement parce qu ? il y avait une multitude de juridictions sans aucun lien entre elles qui peuvent être classés en types La justice du Chr? a Cette justice a été rendue par un Cadi nommé par le sultan Le domaine d ? intervention du Cadi était très large et englobait toutes sortes de litiges La justice du Makhzen Cette justice a été rendue par les Qaid dans les compagnes et les Pachas dans les villes Ce sont des agents d ? autorité locale qui disposaient de la force publique et pouvaient réquisitionnaient tout le monde même si les a ?aires portées devant eux étaient les plus simples Ces deux premières juridictions régnaient dans les zones arabophones La justice coutumière Cette justice est rendue par le juge pénal Amghar ? qui est le chef de la tribu assemblée tribale qui réunie les personnes sages Dès son élection l ? amghar dressait une liste des infractions et des peines qu ? il