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La genese 1 La genèse du principe de l ? individualisation de la peine L ? introduction historique de ce principe remonte au XIX siècle Le premier à avoir posé le terme d ? individualisation et à l ? avoir théorisé est un auteur à la fois juriste et profe

La genèse du principe de l ? individualisation de la peine L ? introduction historique de ce principe remonte au XIX siècle Le premier à avoir posé le terme d ? individualisation et à l ? avoir théorisé est un auteur à la fois juriste et professeur de droit Raymond Saleilles Il a d ? ailleurs publié un ouvrage dénommé L ? individualisation de la peine Etude de criminalité sociale en Dans son livre il explique sa conception du principe d ? individualisation qui pour lui existait déjà dans l ? ancien droit sous forme primitive Il créa l ? école de l ? individualisation et a ?rma que la justice doit être une justice de responsabilité et que l ? individualisation doit être judiciaire Il regrettait que la loi prenne trop de place dans l ? individualisation de la peine alors que cette dernière doit être mise en oeuvre par le juge selon lui Avant l ? explication de Saleilles le principe d ? individualisation a connu une évolution historique marquée par les changements de conceptions doctrinales En e ?et de nombreuses écoles de doctrine se succédèrent et in uencèrent ce principe Avant l ? ancien droit il n ? était pas réellement possible de parler de justice pénale du moins pas comme elle est entendue aujourd ? hui puisque c ? était la vengeance personnelle qui primait sur la loi Cela a conduit M Ottenhof à a ?rmer que la peine est la vengeance privée o ?erte à la victime La puissance publique n ? intervient pas elle s ? en désintéresse ? C ? est ensuite la justice privée qui s ? est mise en place au Moyen-? ge C ? est l ? Etat qui surveillait cette organisation les victimes qui voulaient mettre en oeuvre une vengeance devaient prévenir du type de vengeance et de la personne contre qui elle allait être opérée Cela a fait dire à des auteurs qu ? on s ? achemine vers une plus stricte personnalisation ne peuvent se venger que la victime ou ses proches ne peut être visé que l ? auteur ? A partir du XVI siècle c ? est la justice publique qui a pris place et qui a fait disparaitre dé ?nitivement la justice privée C ? était à l ? Etat de rendre la justice La période de l ? ancien droit empreint d ? arbitraire s ? est alors ouverte puisque le juge était toutpuissant c ? est lui qui décidait de la peine sans qu ? aucune limite ne lui soit ?xée Saleilles a ?rmait que le principe d ? individualisation existait déjà à cette époque en raison de la faculté du juge de pouvoir choisir la peine sans qu ? aucun minimum ou maximum légal ne soit mis en place en fonction de la gravité de l ? acte L ? arbitraire sera remis en Mémoire Présenté par GROULEZ Margaux Master Recherche Droit privé approfondi spécialité pénale Université Lille Droit et Santé