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La preuve penale 2 Thème La preuve pénale Responsable du module NISRINE EL FEDDALI Réalisé par FARHANI SOUHAILA EL KHALFIOUI ASMAE Année universitaire - CIntroduction La preuve est inséparable de la décision judiciaire c'en est l'? me et la sentence n'est

Thème La preuve pénale Responsable du module NISRINE EL FEDDALI Réalisé par FARHANI SOUHAILA EL KHALFIOUI ASMAE Année universitaire - CIntroduction La preuve est inséparable de la décision judiciaire c'en est l'? me et la sentence n'est qu'une rati ?cation ? Henri Levy-Bruhl auteur de sociologie criminelle a ?rmait cette citation montre bien l'importance qu'a toujours suscitée la preuve Dans le même esprit le procès pénal a pour point de départ un soupçon sur lequel se fonde l ? accusation et tout l ? ?uvre de la procédure tend à transformer ce soupçon en certitude Si le résultat n ? est pas atteint la poursuite ne peut aboutir à une condamnation Cette règle a notamment pour conséquence que la charge de la preuve incombe à l ? accusateur La preuve joue donc un rôle très important en procédure pénale En e ?et pas de preuve pas d ? imputabilité et pas d ? application d ? une sanction ? Les soupçons ou les indices ne sont pas su ?sants à l ? engagement de la responsabilité pénale La recherche de la preuve pénale peut être dé ?nie comme un mécanisme destiné à établir une conviction sur un point incertain ? Elle peut également être considérée comme la démonstration de l ? existence d ? un fait ou d ? un acte dans les formes admises par la loi en matière pénale cette dé ?nition doit être complétée puisque la preuve consiste à démontrer non seulement l ? existence d ? un fait mais encore son imputation à une personne ainsi que l ? intention que celle-ci ait de commettre un tel fait Le système de la preuve pénale est donc di ?érent de celui de la preuve civile Deux règles traditionnelles de procédure permettent de distinguer la preuve pénale de la preuve civile la présomption légale d ? innocence et la liberté de la preuve S ? agissant de la présomption légale d ? innocence au civil comme au pénal c ? est au demandeur de prouver ses prétentions mais le fardeau de la preuve est généralement plus lourd en matière pénale car le doute pro ?te à l ? accusé La liberté de la preuve repose sur l ? admissibilité de tous les moyens de preuve d ? une part et l ? absence de hiérarchie entre ces moyens et la liberté d ? appréciation du juge d ? autre part L ? étude historique de la preuve montre que l ? on peut délimiter de grandes phases dans l ? évolution historique d ? ensemble de la preuve Doyen Bouzat di ?érencie quatre phases la phase religieuse dans laquelle l ? on pratique la preuve par ordalie par serment ou par jugement de Dieu ? la phase légale dans laquelle l ? on établit une hiérarchie des preuves la phase sentimentale dans laquelle l ? on voit l ? intime conviction du juge ou du jury la phase scienti ?que o? la Science a pris le relais des