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La rupture du contrat licenciement quandil siham smaiti nora elazzaoui youssef

Travail de recherche sous le thème La rupture du Contrat de Travail Le Licenciement Réalisé par Siham QUANDIL Hicham ENNACIRI Nora SMAITI Yousef ELAZZAOUI Présenté à Pr M Master spécialisé Management des Ressources Humaine CINTRODUCTION Dans un contexte hyperconcurrentiel et mondialisé ou la stabilité de l ? emploi est devenue un objectif incontournable de chaque employé et une des premières revendications des syndicats Le cadre légal et règlementaire des relations entre employés et employeurs devient un facteur d ? attractivité des territoires On trouve qu ? il y a des conjonctures économiques de crise majeure conduisant les employeurs à se débarrasser de ce qu ? ils considèrent comme surplus a ?n d ? assurer la survie de leur organisations et faire face aux uctuations du marché On constate aussi des résiliations unilatérales des employeurs aux contrats de travail pour diverses raisons A ce stade de compétitivité accrue de rachat et de restructuration d'entreprises les licenciements économiques sont fréquents en premier degré puis vient le licenciement pour motif personnel et ou pour faute Chose qui est importante pour le salarié de conna? tre ses droits d'un point de vue ?nancier notamment les indemnités auxquelles il peut prétendre La rupture de la relation de travail entre l ? employeur et le salarié peut survenir à l ? initiative de l ? employeur en cas de licenciement ou du salarié en cas de la démission ou encore pour des motifs en dehors de leur volonté à savoir des raisons structurelles économiques ou technologiques Étymologiquement le licenciement est la restitution par un chef militaire et à son initiative de la liberté licence de disposer d'euxmêmes dont il privait ses soldats Historiquement à l'origine du concept l'usage militaire est devenu marginal tandis que l'usage dans le monde du travail s'est imposé avec le développement du salariat et la constitution d'un droit du travail Le licenciement peut être dé ?nit comme étant un acte qui consiste en la rupture du contrat de travail à l ? initiative de l ? employeur Plusieurs quali ?cations peuvent être attribuées au licenciement licenciement pour motif personnel licenciement pour motif économique licenciement individuel licenciement collectif Le licenciement collectif est le licenciement de plusieurs personnes pour motifs économique Le licenciement individuel peut être un licenciement pour motif personnel ou un licenciement pour motif économique comme il peut être un licenciement abusif CLa rupture du contrat de travail par l'employeur doit être fondée sur une cause objective réelle et sérieuse En cas de litige lié à un licenciement le juge doit véri ?er que ces conditions sont bien remplies Ces règles concernent aussi bien les licenciements pour motif personnel disciplinaires ou non que les licenciements pour motif économique et ce qu'ils soient individuels ou collectifs Le régime juridique marocain du licenciement s ? inspire encore largement des règles traditionnelles régissant le contrat de travail qui avaient été élaborées dans plusieurs pays au cours du XIXème siècle Ce sont encore les principes qui sous-tendent les arts à DOC qui demeurent applicables avec quelques