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Plan 2020 2021 LDE ?? Semestre UE Les sources communes du droit Plan du cours - Adrien blazy ut-capitole fr Introduction Les origines l ? importance du droit romain Partie De la personnalité des lois à la territorialité du droit Ve-Xe siècles Chapitre Les

LDE ?? Semestre UE Les sources communes du droit Plan du cours - Adrien blazy ut-capitole fr Introduction Les origines l ? importance du droit romain Partie De la personnalité des lois à la territorialité du droit Ve-Xe siècles Chapitre Les législations barbares et leurs évolutions Section Des droits d ? inspirations diverses I La rencontre de deux civilisations II La rencontre de deux conceptions du droit A La conception barbare du droit B La persistance de l ? héritage romain Section Évolution séparée des législations I La législation du royaume franc et le principe de la personnalité des lois A Les sources du droit dans le Royaume des Francs B Le principe de personnalité des lois II La législation wisigothique la territorialité du droit A Origine et mise en ?uvre du principe de territorialité B Les sources du droit en Espagne les codi ?cations wisigothiques Chapitre Le Moyen Age une évolution commune mais des droits di ?érents Section les temps féodaux mutations sociales et juridiques I Les temps féodaux a ?aiblissement et rétablissement du pouvoir royal II L ? apparition de nouvelles sources du droit A La cause Une législation royale en plein déclin Le cas français Le cas espagnol B La forme coutumes franchises et fueros CSection Droits nouveaux droits locaux I Le pluralisme juridique français des temps médiévaux naissance et organisation A L ? apparition des coutumes en France B L ? ordonnancement coutumier II Les coutumes espagnoles A L ? apparition des coutumes espagnoles une histoire des droits B Un droit profondément local contenu dans les fueros Partie De la résurgence d ? un droit commun ? à la naissance des droits nationaux Chapitre Le renouveau du droit romain et son impact I La redécouverte du droit romain A La nécessaire compréhension les glossateurs B La critique les commentateurs II L ? accueil favorable des pouvoirs en place A Le renouveau doctrinal B L ? essor de la législation royale Le cas français un développement spectaculaire Les cas espagnols limitation du pouvoir législatif royal III Le droit romain et les coutumes A Une France divisée en deux Le Sud Les pays de droit écrit Le Nord Les pays de coutumes B L ? Espagne l ? apparition de droits nouveaux Le droit romain catalyseur de l ? unité juridique des royaumes Des droits nouveaux issus de la lutte entre droits locaux et droit romain Chapitre L ? émergence des droits nationaux Section La lente naissance du droit français XVe-XVIIIe siècle I L ? emprise royale et savante sur les coutumes A Les problèmes posés par la coutume et les premières rédactions B Le roi les coutumes et leur rédaction o ?cielle CII Vers un droit national de la réformation des coutumes au droit commun coutumier A Le processus de réformation des coutumes B L ? uni ?cation du droit la notion de droit commun coutumier III Essor de la loi du roi les ordonnances A Les ordonnances de réformation B Les ordonnances de codi ?cation Section