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MODELE DE CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE Modèle exemple Atelier d ? écriture fait par un auteur dans un lycée Rémunéré en salariat L ? EMPLOYEUR Nom de la structure ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? agissant par l'intermédiaire de son représentant légal M ou Mme ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? fonction ? ? ? ? ? ? ? ? Code APE ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Numéro SIRET ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Adresse ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? D ? UNE PART Et L ? AUTEUR Prénom Nom Nom marital ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Nationalité ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Date de naissance ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Lieu de naissance ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Adresse ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Numéro de sécurité sociale ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Numéro d ? a ?liation Agessa si l ? auteur est a ?lié ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? D ? AUTRE PART Il a été convenu ce qui suit ARTICLE - Engagement Mme M est engagé par l ? employeur selon un contrat à durée déterminée d ? usage art L - alinéa en qualité de formateur occasionnel pour X séances de X heures entre le date de la ère séance et le date de la dernière séance La déclaration nominative préalable à l'embauche a été remise à l'URSSAF de ville Conformément à la loi du janvier Mme M a un droit d'accès et de recti ?cation aux informations portées sur ce document ARTICLE - Durée lieu d'intervention date d'e ?et et fonction Mme M est engagé e pour la réalisation d'un atelier d'écriture sur le thème préciser le thème le contexte du projet Il interviendra au lycée X
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Licence et utilisation
Gratuit pour un usage personnel Aucune attribution requise- Détails
- Publié le Oct 24, 2022
- Catégorie Law / Droit
- Langue French
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