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Principaux types de contentieux portuaires

PRINCIPAUX TYPES DE CONTENTIEUX PORTUAIRES DIARRA Fieni Mahama M Logistique IUA - Les contentieux liés aux navires Le contentieux du non-respect des clauses de la charte partie objet du contrat no respecté date de restitution des navires reportés par l ? a ?réteur restitution du navires avec pannes ? Le contentieux des vices cachés - Les contentieux liés aux marchandises ? Le contentieux de la responsabilité du transporteur maritime de marchandises Malgré tous les progrès enregistrés dans le domaine de la navigation maritime le voyage par mer comporte nécessairement di ?érents risques casse mouille naufrage échouement ? Théoriquement l ? ensemble des risques subis au cours d ? une opération de transport est connu sous le vocable de avaries dommages ? La notion d ? avarie prend un sens di ?érent d ? un mode de transport à l ? autre notamment pour ce qui concerne la nature même des dommages la responsabilité du transporteur et en ?n la prise en charge des réparations En matière de transport terrestre par exemple les dommages qui surviennent à une chose à la suite d ? un incident sont à la charge de celui qui possède la chose sinistrée conformément à la formule latine du RES PERIT DOMINO Au cours du transport le transporteur détenteur de la marchandise avariée est donc présumé responsable et prend seul en sa charge la réparation des dommages Sa responsabilité n ? est dégagée que s ? il parvient à prouver qu ? il a pris toutes les précautions nécessaires pour que les marchandises arrivent en bon état CEn droit maritime au contraire s ? il existe des dommages qui sont sou ?erts seulement par le détenteur d ? une chose il peut également se trouver des dommages qui sont endossées par toutes les personnes impliquées dans le voyage par mer La responsabilité du transporteur n ? est donc pas mise en jeu dans tous les cas Le droit maritime accorde à l ? avarie un sens beaucoup plus large La notion d ? avarie maritime intègre non seulement les dommages matériels au navire et à sa cargaison mais aussi et surtout certaines dépenses accidentelles engagées pendant le voyage en faveur du navire et ou de sa cargaison Ainsi selon les cas les avaries maritimes peuvent se décliner en deux classes Classe les avaries simples ou particulières Classe les avaries grosses ou communes ?? En droit maritime L'avarie particulière est une situation dans laquelle un événement imprévu et incontrôlable cause des dommages à une cargaison ou à son moyen de transport ?? L'avarie commune quant à elle est une procédure de répartition des frais et dommages entra? nés par des mesures de sauvetage décidées dans l ? intérêt commun d'un navire et des marchandises qu'il transporte Pour qu ? une avarie maritime puisse être quali ?ée d ? avarie commune il faut qu ? il y ait Un danger réel C ? est-à-dire un évènement mettant en péril le voyage - Un sacri ?ce volontaire C ? est-à-dire