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Procedure civile cours complet imprimer 1

Procédure civile Bibliographie ? Le code de procédure civile litec ou Dalloz ? la théorie générale du procès themis droit presse universitaire de France Cadied Normand ? ? le droit judiciaire privé litec Gelland et Cadied ? Procédure civile objectif droit litec manuel pédagogique et pratique Introduction I- le droit judiciaire privé Le mot procédure vient du latin procedere qui veut dire avancer En fait le procès c'est faire avancer les choses Le doyen Carbonnier avait rappelé que la réalité du droit ne se confond pas avec le contentieux car une des bases de la société juridique est la constatation que la plupart des rapports de droit n'accèdent pas à la litigiosité On revient à cette notion ou la procédure permet d'avoir la sanction d'un droit Certains professeur ont écrit que le procès est un mode de réalisation du droit qui est l'art du bon et de l'équitable Carbonnier rappelait que est juridique ce qui est propre à provoquer un jugement ce qui est justiciable de cette activité très particulière d'un tiers personnage qu'on appelle l'arbitre ou le juge Le procès intéresse aussi bien le pénaliste que le civiliste Il s'inscrit dans le droit international et le droit européen S'est dégagé le droit processuel que certains ont quali ?é de sciences de la reconstruction des liens de droit dont participe le droit judiciaire privé Ce serait le droit qui étudie l'ensemble des règles dé ?nissant l'ensemble des règles et de la justice a ?n de permettre aux personnes physique ou morale la mise en ?uvre de leur droit subjectif en matière de droit privée Le droit judiciaire privé se rattache à la notion de justice car le but c'est obtenir une décision juridictionnelle C'est un acte par lequel le juge dit le droit existant Le droit judiciaire privée est dénommée procédure civile concerne l'étude de l'organisation judiciaire nationale l'étude et la conduite de la procédure civile La procédure civile peut être dé ?nie par son objet selon Capitant la procédure civile est la branche de la science du droit ayant pour objet de déterminé les règles d'organisation judiciaire d'instruction des procès et d'exécution des décisions Cush dit que c'est un ensemble de règles qui doivent être observée ce sont des actes qui doivent être accomplis pour parvenir à une décision juridictionnelle Si on combine les deux dé ?nitions on pourrait arriver à la notion de procédure civile Un procès c'est un litige soumis à un tribunal litige qui va se développer La dé ?nition de la justice combine deux notions ?? pouvoir de dire le droit la juridiction peut être con ?é à une personne privée sous la forme de l'arbitrage ?? pouvoir de commandement imperium d'imposé une décision con ?ée à la seule justice étatique C'est en fonction de ces deux pouvoirs que la doctrine attribue un caractère mixte à la justice Perrault nous dit la discipline aux con ?ns du droit public et du droit privée ? CLe droit judiciaire privé tend à assurer la sanction des droits