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PROCESS HRE HRI HRI Horizon Retraite Indépendant produits et HRE Horizon Retraite Entreprise produits et Modi ?cation Etat civil Adresse Rib Cette modi ?cation s ? e ?ectue dans Odyssée C Rachat Transfert Le transfert des contrats HRE HRI n ? est possible que si la ?scalité du contrat béné ?ciaire est la même Les conditions de Rachat pour les contrats HRE HRI sont les suivantes Cessation d ? activité non salariée de l ? assuré à la suite d ? un jugement de liquidation judiciaire en application des dispositions de la loi N - du janvier relative au redressement et à la liquidation judiciaires des entreprises Invalidité de l ? assuré correspondant au classement de la ème ou ème catégorie prévue à l ? article L - du code de la Sécurité Sociale - Expiration des droits du participant aux allocations d ? assurance chômage prévues par le code du travail en cas de licenciement Il faut dans un premier temps transmettre une estimation de rachat transfert au courtier et lui réclamer les pièces ci-dessous En cas de transfert Accord de l ? assuré sur la valeur de transfert - copie de la CNI - original du contrat ex zurich - certi ?cat d ? identi ?cation du contrat béné ?ciaire En cas de rachat - accord de l ? assuré sur la valeur de Rachat - copie de la CNI - original du contrat ex zurich - justi ?catif de la condition remplie par l ? assuré La valeur de rachat ou transfert identique se trouve dans C CPour le rachat CPour le tranfert Puis C CLA valeur de rachat ou transfert est donc la valeur acquise du contrat nette soit CLe courrier d ? estimation de rachat ou transfert se situe dans X Echanges BackO ?ce Generali COLLECTIF HRE HRI CAu retour de l ? accord passer par le même chemin pour procéder au règlement Mouvement rachat saisie et modif RT ou TS date d ? e ?et prélèv lib NON paiement C pour chèque Traitement de la demande La date d ? e ?et ?nancier du rachat total ou transfert est déterminée en fonction de la date de réception de la demande la date d ? e ?et ?nancier correspond au cinquième jour ouvré suivant la date de réception de la demande complète et recevable Les valeurs liquidatives à prendre en compte pour le calcul de la contre- valeur en uros du capital acquis sont celles de la première cotation à partir de la date d ? e ?et ?nancier du mouvement s ? il y a une cotation le jour de la date d ? e ?et ?nancier du mouvement c ? est cette cotation qui est utilisée à défaut c ? est la cotation suivante C ? est cette date de cotation qui est saisie dans CRMS au niveau de la date d ? e ?et ? du mouvement ?? Le mode de règlement doit être renseigné chèque ou virement ?? ?? attention Pour