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Rapport de fin de stage en droit

INTRODUCTION GENERALEAvec le nouveaux système Baccalauréat Master doctorat BMD il est prévu qu ? un étudiant qui termine les trois années de cursifs académique de premier cycle de l ? enseignement supérieur fasse un stage pouvant lui aider a se familiariser avec le millier pratique C ? est dans cette optique que J ? ai du réalisé un stage d ? un mois au tribunal de résidence RUYAGA du ressort judiciaire du tribunal de grande instance de BUJUMBURA pour mieux appréhender le cas pratique Apres être enseigné sur le tribunal J ? ai été amené à m ? intéresser sur lecture des jugements rendus sur la tenue des registres des audiences publiques que ce soit au local ordinaire de la juridiction comme en itinérance et sur ce qui est de l exécution des jugements Durant le temps du stage mes recherches se sont beaucoup focalisées sur la problématique liée à l ? octroi d ? une pension alimentaire Le choix de ce sujet est motive par le fait que dans la vie de tous les jours la réclamation d ? une pension alimentaire a un parent est souvent liée a une situation problème car les débruteurs des pensions alimentaires ne s exécutent le pus souvent alors le créancier se trouve dans une situation économique critiquables ce qui fait intervenir une action en justice avec toute les di ?cultés liées a l ? exécution de pareils jugement aggravant ainsi la situation économique d créancier C ? est donc en tenant d ? apporter ma contribution quand à la conscientisation des uns et des autres que nous avons pourvu au développement d ? un chapitre y relatif Notre travail s ? articule autour de trois chapitres Le premier chapitre porte sur la présentation générale du tribunal de résidence de RUYAGA pour bien connaitre sa situation géographiques son historique ainsi que les attributions du personnel du tribunal de résidence de RUYAGA Au second chapitre nous allons aborder aux activités réalisées passer en revue de la lecture des jugements rendus en rapport avec les dossiers civils et les dossiers pénaux ainsi que de la tenue des registres C sans oublier de la participation a des descentes sur les lieux ou a des audiences publiques Et le dernier chapitre nous parle de la pension alimentaire entre les di ?érentes catégories des personnes Une conclusion générale met ?n à ce travail CONCLUSION GENERALE Ce travail a été une occasion en or pour nous de pouvoir comprendre que les théories acquises n ? ont pas de valeur que lorsque elles sont accompagnées d ? une expériences pratique bien que le temps était trop court ce stage nous a permis d ? abord de pouvoir comprendre l ? organisation et le fonctionnement des juridictions de bas Nous avons ainsi compris que tout se fait dans le respect strict de la loi code d ? organisation et de la compétence judiciaire le code de procédure civile et pénale le règlement d ? ordre intérieur des juridictions etc En suite