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Reussir son commentaire d x27 arret le petit juriste

Réussir son commentaire d ? arrêt ?? F c anno janvier ?? Conseils et orientation Méthodologies Il faut toujours garder à l ? esprit que l ? objectif d ? un commentaire d ? arrêt est d ? apprécier juridiquement le sens la valeur et la portée de la décision étudiée dans une démarche critique Lors de la préparation de votre devoir il faut ? Lire une première fois l ? arrêt en soulignant les passages importants puis une seconde fois sans écrire à tête reposée Rédiger la ?che d ? arrêt au brouillon en suivant strictement ces étapes faits procédure prétentions problème de droit solution Prendre une seconde feuille de brouillon et écrire en les espaçant les numéros des parties I A B II A B Commencer à ré échir à un plan Il n ? existe pas de plan type mais si vous rencontrez ces situations adoptez ces plans Si l ? arrêt est divisé en deux moyens ou questions de droit d ? égale importance cela constituera les deux parties Si l ? on peut pertinemment scinder en deux l ? attendu ou en quatre cela constituera les deux parties A défaut il existe un type de plan e ?cace et applicable à tous les arrêts I A Quasi- introduction répond à la question ? dans quel contexte ? Situer l ? arrêt dans son contexte juridique quel domaine du droit ? quel type de demande ? législatif quelle loi applicable ? jurisprudentiel quel passé judiciaire ? puis dé ?nir chacun des termes et des institutions juridiques en cause I B Sens de l ? arrêt répond à la question ? quoi ? Expliquer le sens de la décision c ? est-à- dire la solution donnée par la Cour de cassation à la question de droit qui lui était posée Il faut exposer les fondements juridiques utilisés et restituer le contenu des articles qui ont justi ?é la solution En outre il faut toujours apprécier les termes techniques de l ? arrêt II A Valeur de la décision répond à la question ? comment ? Expliquer le raisonnement juridique suivi par la Haute juridiction c ? est-à-dire comment de l ? application des articles visés elle a pu aboutir à la décision rendue Il faut apprécier la motivation des juges d ? appel et de la Cour de cassation et montrer pourquoi le pourvoi a été Crejeté ou l ? arrêt cassé Le recours à ses connaissances extérieures est ici indispensable il faut évoquer les théories et mécanismes juridiques employés II B Portée de l ? arrêt répond à la question ? pourquoi ? À la di ?érence de l ? apport de l ? arrêt I B qui ne vise que le résultat obtenu en l ? espèce la portée de l ? arrêt est plus large et conduit à s ? interroger sur l ? avenir et les conséquences induites par la décision Il faut ici être critique en bien ou en mal en justi