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Revision du contrat rapport francais d mazeaud 1

RAPPORT FRANÇAIS La révision du contrat par Denis MAZEAUD Professeur à l ? Université Panthéon-Assas Paris II Secrétaire général de l ? Association Henri Capitant des Amis de la Culture Juridique Française Je maintiendrai ? ? Pourquoi aborder ce thème aussi somptueux que vertigineux de la révision du contrat par la devise gravée sur la lame de l ? épée d ? académicien de mon défunt grand-père et collègue Henri Mazeaud qui habitué à mes facéties ne m ? en aurait probablement pas voulu d ? évoquer sa mémoire en guise d ? introduction dans cette salle des Conseils dans laquelle il donna sans doute jadis quelques leçons Sans doute parce que cette devise patriarcale semble en tout cas à première vue parfaitement exprimer la lettre et re éter l ? esprit du droit français sur cette question existentielle de notre droit des contrats Dans un premier mouvement en e ?et on ne peut manquer de relever l ? hostilité qu ? a toujours provoquée l ? idée même de révision du contrat dans la communauté juridique française viscéralement attachée à une vision du contrat placé sous le double sceau de l ? intangibilité et de l ? intemporalité Qu ? on en juge plutôt à travers ces quelques témoignages d ? hier et d ? aujourd ? hui glanés ici et là Hostilité doctrinale d ? abord avec ces mots de Niboyet prononcés dans le rapport général qu ? il avait présenté voici plus d ? un demi-siècle lors d ? une Semaine internationale du droit dont Henri Capitant fût l ? inspirateur ? et l ? ? me ? consacrée à La révision des contrats par le juge ? Pour vanter les mérites du droit français réfractaire à la révision judiciaire et attaché à la foi des contrats ? Niboyet a ?rmait en maniant la métaphore militaire La règle pacta sunt servanda reste ? un rempart inviolable ? Les individus doivent sou ?rir pour leurs La révision des contrats par le juge rapport général ? in Rapports préparatoires à la semaine internationale de droit Société de législation comparée p et s J -P NIBOYET p C LE CONTRAT engagements et au besoin dispara? tre s ? ils sont insu ?sants C ? est la loi de l ? honneur qui le veut ainsi ? Tenir N ? est-ce pas pour le contractant une formule qui sert l ? intérêt social au moins autant que la trop libre révision du contrat Tant que le législateur comme le chef responsable d ? une armée ordonne aux contractants de tenir il y va de l ? honneur de leur vie de ne pas faillir à leurs engagements quoiqu ? il puisse leur en coûter ? L ? honneur d ? un contractant ? Telle est donc la valeur qui doit inéluctablement conduire au maintien du contrat et à proscrire sa révision On nous répliquera que le propos date un peu et qu ? avec le temps la doctrine s ? est