Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Droit de l x27 eau Département De Géologie Filière Master Spécialisé en Sciences de l ? Eau et de l ? Environnement Module Droit de l ? eau et de l ? environnement DROIT DE L ? EAU AU MAROC ET LEUR APPLICATION ETUDE BIBLIOGRAPHIQUE - Proposé par Pr Nadir

Département De Géologie Filière Master Spécialisé en Sciences de l ? Eau et de l ? Environnement Module Droit de l ? eau et de l ? environnement DROIT DE L ? EAU AU MAROC ET LEUR APPLICATION ETUDE BIBLIOGRAPHIQUE - Proposé par Pr Nadir ISMAILI Réalisé par MOUZOUN Ouafae Année universitaire CTable des matières Introduction Les permanences du droit de l ? eau Les caractéristiques physiques de l ? eau La di ?cile reconnaissance d ? un droit Un droit complexe Les mutations du droit de l ? eau La qualité des eaux La mise en place d ? un nouveau cadre normatif a Loi n - sur l'eau b Loi n - relative à l'eau Le régime juridique du droit d'usage La clause de précarité La clause d'a ?ectation La clause de non garantie de débit d'eau La protection qualitative de la ressource en eau La police des eaux Un droit de la responsabilité pour quel résultat Le Conseil Supérieur de l'Eau et du Climat -CSES Références CIntroduction Le Maroc est situé au NW de l ? Afrique il est limité au N par km de la mer méditerranée à l ? ouest par km d ? océan atlantique Depuis toujours l ? homme a tenu par nécessité vitale à disposer voire à ma? triser l ? eau Le droit n ? avait d ? autre fonction que d ? aménager la disposition ou la ma? trise de l ? eau Toute l ? évolution du droit peut s ? analyser comme un contrôle de plus en plus serré de l ? usage de la ressource hydraulique qui obéit à des contraintes physiques géographiques climatiques ? Ainsi il y a le droit de l ? eau des pays arides et celui des pays humides il y a ceux qui luttent pour l ? eau et ceux qui luttent contre elle Car au-dessus de la libre disposition des hommes la nature ?xe sa loi Les contraintes peuvent être aujourd ? hui plus vives elles ne sont pas nouvelles Ce que mettent bien en lumière l ? évolution du droit de l ? eau et la permanence des traditions Il faut reconna? tre aussi que l ? eau est un élément naturel qui obéit à ses règles propres qui ne sont pas celles du droit L ? eau est soumise à la loi de la nature et non au législateur L ? abondance comme la rareté voire la pénurie sont les limites naturelles du droit le législateur a parfois tendance à l ? oublier Or l ? eau comme l ? air et le soleil se place en dehors des ? principes du droit Ajoutons que l ? eau est un uide symbole même de ce qui est mouvant or le droit a besoin de se rattacher à des certitudes et des bases solides d ? o? la di ?cile reconnaissance d ? un droit Les permanences du droit de l ? eau On peut relever trois caractères généraux du