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Synthese cours de droit Université Paul Sabatier ?? UPSSITECH Année universitaire - COURS MAGISTRAL ?? ème année Licence DROIT Cours de Aurélie PICARD DOCUMENT DE SYNTHESE DES COURS MAGISTRAUX D ? INTRODUCTION AU DROIT ET AU CONTRAT Le terme DROIT ? est p

Université Paul Sabatier ?? UPSSITECH Année universitaire - COURS MAGISTRAL ?? ème année Licence DROIT Cours de Aurélie PICARD DOCUMENT DE SYNTHESE DES COURS MAGISTRAUX D ? INTRODUCTION AU DROIT ET AU CONTRAT Le terme DROIT ? est polysémique faire du droit avoir des droits être le bras droit aller dans le droit chemin droit d ? a? nesse droit de regard être droit comme un i ? Etymologie droit vient du latin DIRECTUM ? ordre ordonnancement Le droit c ? est l ? ensemble des règles de conduite loi décret arrêté ? qui sont édictées et sanctionnées par l ? Etat via son pouvoir exécutif et son autorité publique et qui s ? impose aux membres d ? une même Société ?? DROIT OBJECTIF Les droits les règles de droit qui s ? imposent aux membres d ? une même société sont créatrices de droits individuels c ? est-à-dire de prérogatives ce sont les libertés individuelles les DROITS SUBJECTIFS ? A QUOI SERT LE DROIT Le fondement existentiel du droit est la société d ? êtres humains Description faite par J J ROUSSEAU dans le Contrat Social avec l ? origine des sociétés et l ? Etat de Nature Exemple et description donnés dans Robinson Cruso? il y a un avant et un après Vendredi En ?n PLATON dans Les Lois ? explique que le droit n ? a d ? autre existence que le NOUS ? c ? est-à-dire que c ? est parce qu ? il y a plusieurs personnes qui cohabitent dans une même cité donc une notion d ? ensemble de nous ? qu ? il devient indispensable de régire les rapports humains et arbitrer les di ?érends A l ? époque romaine le droit est d ? ailleurs l ? art du bon et du juste ex Antigone Sophocle AINSI LE DROIT EST CREE PAR NOUS POUR NOUS Le droit instaure et entretien un lien social entre les hommes il est porteur d ? un ordre social et juridique Le NOUS ? ce sont des personnes c ? est-à-dire des individus Etymologie du mot PERSONNE ? vient du latin PERSONA ? qui veut dire masque acteur Donc en droit le terme personne ne désigne pas seulement un être humain mais une personnalité juridique qui a des droits di ?érents selon le masque revêtit la personne juridique peut être physique ou morale La personne n ? a de droits que lorsqu ? elle a la personnalité juridique C- Pour la personne physique la personnalité juridique s ? acquiert par la naissance art er DDH Les hommes naissent libres et égaux en droit ? par la naissance un être humain devient sujet de droit Pour la personne morale la personnalité juridique s ? acquiert par l ? accomplissement de formalités créatrices le contrat de société LA PERSONNE PHYSIQUE l ? être humain Le droit attribue à la personne des rôles di ?érents en fonction de la situation du statut de la personne en découlent alors des