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Transport maritime UNIVERSITE PAUL CEZANNE ?? AIX-MARSEILLE FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE CENTRE DE DROIT MARITIME ET DES TRANSPORTS LA CONTENEURISATION DANS LES ECHANGES MARITIMES INTERNATIONAUX Mémoire pour le Master II DROIT MARITIME ET DES

UNIVERSITE PAUL CEZANNE ?? AIX-MARSEILLE FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE CENTRE DE DROIT MARITIME ET DES TRANSPORTS LA CONTENEURISATION DANS LES ECHANGES MARITIMES INTERNATIONAUX Mémoire pour le Master II DROIT MARITIME ET DES TRANSPORTS Présenté par Vola Marielle RAJAONARISON Dirigé par M Christian SCAPEL Aix-en-Provence TABLE DES ABREVIATIONS AIS Automatic Identi ?cation System CFS Container Freight Station CSI Container Security Initiative C-TPAP Custom Trade Partnership Against Terrorist EVP Equivalent Vingt Pieds FCL Full Container Loaded IMTM Institut Méditerranéen des Transports Maritimes ISO International Standardisation Organisation ISPS International Ship and Port facility Security Code LCL Less than Container Load NVOCC Non Vessel Operating Owning Common Carriers OMI Organisation Maritime Internationale SOMMAIRE INTRODUCTION PARTIE I ?? ASPECTS TECHNIQUES ET PRATIQUES DE LA CONTENEURISATION Chapitre I ?? Evolution technique des instruments matériels Section ?? Le conteneur Section ?? Les navires et les ports Chapitre II- Pratique actuelle de la conteneurisation Section ?? Conteneurisation et transport multimodal transmaritime Section ?? Les acteurs de la conteneurisation PARTIE II ?? ASPECTS JURIDIQUES DE LA CONTENEURISATION CChapitre I- Les problèmes juridiques de la conteneurisation Section ?? Les opérations précédant le voyage maritime Section ?? Le voyage maritime et le déchargement Section ?? Le contentieux du conteneur Chapitre II ?? Le conteneur au centre d ? un problème d ? actualité la sûreté du transport maritime Section ?? La sûreté des conteneurs Section ?? Les actions menées au niveau international CONCLUSION INTRODUCTION L ? espace maritime est dé ?ni comme un système géographique dont la ?nalité consiste à relier les espaces continentaux ? Le transport maritime est donc un instrument privilégié des échanges internationaux et a connu plusieurs révolutions pour s ? adapter au ?l du temps à l ? évolution des échanges La conteneurisation est sans doute l ? une des révolutions les plus marquantes du transport maritime Mais qu ? est ce en fait la conteneurisation et comment elle est née La conteneurisation est l ? utilisation de conteneurs pour le transport maritime de marchandises Apparu dans les années aux Etats- Unis dans les transports ferroviaires la conteneurisation a gagné la France peu de temps après car les premières utilisations en maritime y ont été enregistrées en Par la suite la conteneurisation a été utilisée par les Américains pendant la Deuxième Guerre Mondiale et la Guerre de Corée L ? exploitation commerciale de ce mode de conditionnement telle que nous le voyons de nos jours ne date que de o? un entrepreneur de transport routier américain Malcom Mac Lean a eu l ? idée de transporter ses remorques sans leurs ch? ssis sur un navire Ce fut le début de la révolution du conteneur Peu de temps après il a développé son idée et a aménagé ses navires spécialement pour transporter les conteneurs C ? est à cette époque que l ? on enregistre la construction des premiers porte-conteneurs l ? Ideal X et l ? Alema d ? une capacité de unités chacun Le avril le Fairland d ? une capacité de conteneurs