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Ufhb cours droit des biens pdf

COURS DROIT DES BIENS CHARGE DU COURS SORO SIRIKI INTRODUCTION Le droit des biens est l ? ensemble des règles relatives aux modalités d ? appropriation et d ? exploitation des richesses Il s ? agit de règles hétéroclites relevant du droit privé ou du droit public du droit commun ou du droit spécial L ? étude du droit des biens constitue par conséquent un vaste champ juridique indi ?érent aux divisions du droit Dans le cadre du programme de licence celle-ci se limitera au droit privé général des biens c ? est-à-dire l ? ensemble des règles générales qui s ? appliquent en toute hypothèse et qui sont communes à toutes les situations particulières CLesdites règles ont une double vocation d ? une part classi ?er les biens et d ? autre part organiser réguler arbitrer l ? appropriation des biens Cette double vocation servira de curseur C ? est ainsi que dans une première partie il s ? agira d ? appréhender procéder à leur classi ?cation La seconde partie du cours sera consacrée aux rapports entre sujets de droit et biens CTITRE I LA CLASSIFICATION DES BIENS Avant toute classi ?cation il convient de dé ?nir le terme bien ? Il existe deux catégories juridiques majeures en droit les personnes et les choses Il s ? agit de deux catégories qui s ? opposent Autrement dit en droit une entité considérée est soit une personne soit une chose Les biens font partie de la seconde catégorie un bien est avant tout une chose Ceci dit la notion de chose ? est un ensemble vaste dans lequel les biens sont inclus Traduction faite le bien est une chose mais toute chose n ? est pas un bien Le bien est une chose qui présente certaines caractéristiques Un bien est toute chose ayant de la valeur tout élément de richesse tout ce qui peut entrer dans le patrimoine Plus précisément il s ? agit de toute entité identi ?able et isolable porteuse d ? utilité et objet d ? un rapport de propriété individuelle ou collective ou tout le moins de possession Le bien présente des caractères essentiels notamment la valeur et l ? appropriabilité Le bien est une chose qui a de la valeur Ce caractère est appréhendé à deux points de vu Subjectivement la valeur est induite par le désir que procure un bien Autrement dit une chose n ? est perçue comme un bien qu ? en raison du désir collectif qu ? elle engendre C ? est ce qui explique que cette chose devienne un enjeu d ? appropriation En e ?et le désir collectif pour une chose explique sa valeur Bien souvent elle est l ? unique explication de sa trop grande valeur C ? est le cas des tableaux et généralement des biens artistiques A l ? opposé la disparition du désir collectif manifesté pour une chose lui fera perdre la qualité de bien C ? est ainsi que l ? ensemble de