Z assurances 1 LES ASSURANCES MARITIMES GENERALITE Pendant longtemps l ? Assurance n ? a existé que dans le domaine Maritime On lui prête comme Origine le PRET A LA GROSSE ? c ? est à dire d ? une réalisation inverse de l ? Opération de l ? Assurance le p

LES ASSURANCES MARITIMES GENERALITE Pendant longtemps l ? Assurance n ? a existé que dans le domaine Maritime On lui prête comme Origine le PRET A LA GROSSE ? c ? est à dire d ? une réalisation inverse de l ? Opération de l ? Assurance le prêteur joue le rôle d ? assureur paie une Indemnité avant le voyage et la récupère si le Voyage Arrive à terme Pendant longtemps l ? assurance n ? était pas codi ?ée ?? En France c ? est l ? Ordonnance de qui a Codi ?é le CODE DE COMMERCE ? et qui est à l ? Origine de l ? Assurance écrite en France En ANGLETERRE c ? est le Marin INSURANCE ACT DE ? qui a Codi ?é l ? Assurance La TUNISIE a Codi ?é l ? Assurance en En ALGERIE il a fallu attendre la LOI des ASSURANCES de pour avoir un texte propre à cette matière Au niveau des Contrats d ? Assurance ? il existe dans chaque pays des Polices Types en matière d ? Assurance --- POLICE CORPS ? FACULTE ? Une des polices les plus curieuses dans la matière est la Police LLOYD ? S ? établie en elle n ? a jamais changé jusqu ? en ELEMENTS ESSENTIELS DU CONTRAT D ? ASSURANCE a LES VALEURS ASSUREES Les assurances Maritimes sont des Assurances de Dommage en matière de Valeurs Assurables On distingue tout ce qui a trait au CORPS ? - Tout ce qui trait à la MARCHANDISE ? sauf l ? Assurance du FRET On distingue entre VALEURS AGRÉES les VALEURS DÉCLARÉES La VALEUR AGREE ? est la Valeur prise en compte par l ? Assurance ?? LA PRIME ? sera calculée en fonction de cette valeur agrée et L ? INDEMNITE ? ne s ? e ?ectuera qu ? en concurrence de la Valeur agrée b DEUX TYPES D ? ASSURANCE FACULTE On distingue la Police PARTICULIERE FLOTTANTE ? ASSURANCE POLICE PARTICULIERE OU POLICE AU VOYAGE Elle est conclue pour toute sorte de Marchandise ?? Généralement pour une Cargaison importante POLICE FLOTTANTE Il Existe deux formes di ?érentes la Police D ? ABONNEMENT et la Police à ALIMENTER ? POLICE D ? ABONNEMENT L ? ASSUREUR est tenu jusqu ? à concurrence d ? un chi ?re déterminé donné le plein d ? Assurance à couvrir les marchandises ?? Ceci quelque soit le nombre des Applications que l ? Assuré en fera et quelque soit le nombre des évènements qui donnent lieu à garantie ? POLICE A ALIMENTER Dans laquelle le Plein d ? Assurance constitue une Force pour toute la limite de la Garantie de l ? Assureur c DECLARATION D ? ALIMENTATION COn la trouve surtout au niveau des Polices FLOTTANTE ? c ? est la Déclaration par laquelle l ? Assuré avise l ? Assureur qu ? il a mis en Risque un Lot déterminé de la Marchandise Elle doit ?? être faite dans un délai que

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• Détails
• Publié le Mai 03, 2022
• Catégorie Law / Droit
• Langue French
• Taille du fichier 60.3kB