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Contrat de developpement de logiciel personnalise

? Copyright Envision SBS Tous droits réservés Ce contenu est protégé par les lois sur les droits d ? auteur des États-Unis du Canada et par les traités internationaux IL EST ILLÉGAL ET STRICTEMENT DÉFENDU DE DISTRIBUER PUBLIER OFFRIR EN VENTE LICENSER OU SOUS - LICENSER DONNER OU DIVULGUER CE CONTENU À UNE TIERCE PARTIE ET CE EN FORMAT DIGITAL PAPIER OU AUTRE TOUS LES CONTREVENANTS SERONT POURSUIVIS EN JUSTICE ? CONTRAT DE DEVELOPPEMENT DE LOGICIEL C PERSONNALISE o p y r Le présent Contrat de Développement de Logiciel Personnalisé le ??Contrat ?? est signé et prend e ?et à i compter de ce DATE g h t BETWEEN CUSTOMER NAME the Customer a corporation organized and existing under the laws of the STATE PROVINCE with its head o ?ce located at E n v i AND s i SOFTWARE DEVELOPER NAME the Developer a corporation organized and existing under the laws of the STATE PROVINCE with its head o ?ce located at o n PREAMBULE S CONSIDERANT que le client désire DECRIRE LES BESOINS A SATISFAIRE et solliciter le B développeur pour développer les packs de logiciel personnalisé et S CONSIDERANT que le développeur souhaite développer lesdits packs de logiciel pour le compte du client DE CE FAIT ET PAR CONSEQUENT en considération des conventions et accords mutuels contenus dans le présent les parties désirant être liées légalement conviennent de ce qui suit DE L ? OBJET DU CONTRAT A Le client désire retenir les services du développeur en tant que collaborateur indépendant pour le développement le logiciel informatique le ??logiciel ?? décrit à travers les spéci ?cations fonctionnelles l contenues dans l ? annexe A joint et fait partie du présent contrat Le développeur est disposé désire et est l en mesure d ? assurer le développement du logiciel et s ? engage à le faire conformément aux termes et conditions prévus dans le présent contrat r i PREPARATION DU PLAN DE DEVELOPPEMENT g h Le développeur préparera un plan de développement le ??Plan de Développement ?? en relation avec le t logiciel permettant de satisfaire aux besoins décrits dans les spéci ?cations fonctionnelles Le Plan de s Développement comprendra r A Les spéci ?cations détaillées du logiciel e B Une liste de tous les livrables au client dans le cadre du présent contrat les ??Livrables ?? s C Un calendrier de livraison précisant la date de livraison pour chaque livrables et Contrat de Développement de Logiciel Personnalisé Page de C ? Copyright Envision SBS Tous droits réservés Ce contenu est protégé par les lois sur les droits d ? auteur des États-Unis du Canada et par les traités internationaux IL EST ILLÉGAL ET STRICTEMENT DÉFENDU DE DISTRIBUER PUBLIER OFFRIR EN VENTE LICENSER OU SOUS - LICENSER DONNER OU DIVULGUER CE CONTENU À UNE TIERCE PARTIE ET CE EN FORMAT DIGITAL PAPIER OU AUTRE TOUS LES CONTREVENANTS SERONT POURSUIVIS EN JUSTICE D Un calendrier de paiement précisant les montants ainsi que les délais de paiement de la rémunération