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Tt 1 AZIMAN Hala Rupture du contrat de travail à l ? initiative de l ? employeur Introduction Un contrat de travail est caractérisé par la relation de travail qu ? il fait naitre entre un employeur et son salarié tout deux rattachés par un lien de subordi

AZIMAN Hala Rupture du contrat de travail à l ? initiative de l ? employeur Introduction Un contrat de travail est caractérisé par la relation de travail qu ? il fait naitre entre un employeur et son salarié tout deux rattachés par un lien de subordination Ce dernier est certes un lien juridique et économique sauf qu ? il demeure insu ?sant pour parler d ? un contrat de travail On ne pourra toutefois le faire que lorsque le salarié est soumis à l ? autorité de direction et de contrôle de son patron Ces deux conditions commencent toutefois à changer voire à se décliner de nos jours On ne voit plus dans une relation de travail la direction et le contrôle de l ? employeur encore plus la subordination du salarié Le contrat de travail existe dès l ? instant o? une personne le salarié s ? engage à travailler moyennant rémunération pour le compte et sous la direction d ? une autre personne l ? employeur Le plus souvent le contrat de travail doit être écrit Son exécution entra? ne un certain nombre d ? obligations tant pour le salarié que pour l ? employeur Le contrat de travail comme n ? importe quel contrat a une vie durant laquelle il va s ? exécuter et une ?n ou les relations de travail vont cesser Et étant donné qu ? il existe deux sortes en principe de contrats de travail un contrat à durée déterminée CDD et un contrat à durée indéterminée CDI on n ? arrivera à une même rupture pour ces deux types de contrats di ?érents D ? ailleurs la décision de rompre un contrat de travail est généralement prise par l ? une de ses parties On parle ainsi de ? ? démission ? ? si le contrat de travail a été rompu par le salarié et de ? ? licenciement ? ? s ? il a été rompu par l ? employeur Abstraction faite de la rupture négociée entre l ? employeur et son salarié ? prise de rupture rupture à l ? amiable rupture conventionnelle etc A cet égard on sera amené à traiter la rupture du contrat de travail à l ? initiative de l ? employeur I Les motifs de la rupture d ? un contrat de travail par l ? employeur En application des dispositions ?gurant dans le Code Civil dispositions reprises dans le Code du Travail et au même titre que le salarié l ? employeur peut être à l ? origine de la rupture du contrat de travail Il devra bien évidemment respecter les dispositions prévues contractuellement tant au plan de la forme que du fond Si le salarié estime que ces dispositions ne sont pas respectées il devra saisir le Conseil de Prud ? hommes pour en Cobtenir le respect ainsi qu ? une éventuelle compensation du préjudice qu ? il estime avoir subi Pour être valable la cause du licenciement doit être à la fois