Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Contrat licence logiciel fr

Contrat de Licence Logicielle be wan sprl - Waterloo O ?ce Park - Drève Richelle L bte Waterloo Tel - www bewan be - ask bewan be CTable des matières DÉFINITIONS OBJET DU CONTRAT PÉRIMÈTRE MONTANT DE LA REDEVANCE DE LA LICENCE DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE RESPONSABILITÉ GARANTIES LITIGE CONFIDENTIALITÉ PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE DISPOSITIONS FINALES CDispositions contractuelles DÉFINITIONS Logiciel ? Tout programme informatique le cas échéant développé par le Fournisseur à la demande du Client pour lequel le Client a obtenu une Licence auprès du Fournisseur conformément aux conditions du présent Contrat et qui est décrit dans l ? Annexe du présent Contrat Droits de Propriété Intellectuelle ? Les brevets y compris les dépôts de brevet redélivrances divisions continuations et extensions modèles d'utilité droits d ? auteurs secrets de fabrication marques commerciales marques de service ainsi que toute autre forme de protection de droit de propriété intellectuelle prévue par la loi en application des lois de toute juridiction ou de traités internationaux bilatéraux ou multilatéraux Licence ? Le droit d ? utilisation en Belgique du Logiciel concédé par le présent Contrat moyennant respect des conditions du présent Contrat Contrat de Maintenance ? Le contrat de maintenance conclu entre le Client et le Fournisseur concernant le Logiciel Infrastructure ? L ? ensemble des logiciels Système d ? exploitation Logiciel de base de données ? et du matériel informatique serveur switch ? du Client sur lequel le Logiciel est installé Incident ? Tout problème survenant lors de l ? utilisation du Logiciel qui empêche la bonne utilisation de ce dernier Exploitation ? Utilisation opérationnelle du Logiciel dans le cadre de l ? exercice métier du Client et ce compris toutes les t? ches annexes incombant au Client comme non limitativement la sécurisation des accès ou la sauvegarde des données Version Logiciel ? Un état stable du Logiciel délivré par le Fournisseur comprenant les Versions Logiciels initiales majeures et correctives Version Logiciel initiale ? La Version Logiciel au moment de la signature du présent Contrat Contrat de Licence logicielle Version Page sur C Version Logiciel corrective ? La Version Logiciel contenant uniquement des corrections de problèmes de fonctionnalités existantes du Logiciel Version Logiciel majeure ? Une Version Logiciel contenant des extensions de fonctionnalités qui peuvent ou non être utilisés par le Client Développement Spéci ?que ? un développement réalisé spéci ?quement pour le Client qui est unique et non réutilisable pour le Fournisseur en dehors du contexte du Client Quali ?cation ? Utilisation et test d ? une Version Logiciel ayant pour but de valider le bon fonctionnement du Logiciel et ainsi le quali ?er ? pour Exploitation Téléassistance ? Tout moyen technique tel que Remote Desktop VPN permettant d ? accéder à un environnement d ? Exploitation ou de quali ?cation du Client a ?n de permettre la reproduction et l ? identi ?cation des problèmes sous-jacents à un Incident au cas o? il ne pourrait être reproduit sur l ? infrastructure du Fournisseur Documentation ? Tout support accessoire du