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Doctrine et droit administratif

Doctrine et droit administratif ? Mohammed Amine BENABDALLAH Professeur à l ? Université Mohammed V Rabat-Souissi - Le droit administratif est d'origine essentiellement jurisprudentielle Cette assertion que l'on rencontre au seuil de l'étude de la matière et que les enseignants inculquent à leurs étudiants en l'entourant de toutes les explications éclairantes relègue en second plan un fait et une réalité que l'on met peu en évidence c'est une matière o? la doctrine sans constituer une source directe n'y a pas moins joué un rôle déterminant Lorsque l'on parle des sources du droit administratif au sens des sources de la légalité administrative on les classe traditionnellement en deux rubriques distinctes o? la doctrine à juste titre ne béné ?cie d'aucun droit de cité Ceci est un ?dèle re et du vécu quotidien de la matière dans la mesure o? jamais on n'a relevé une annulation d'un acte administratif pour cause de non-conformité à un point de vue doctrinal La hiérarchie des normes peut certes varier d'un pays à l'autre mais nulle part l'on ne verra une telle attitude dans la mesure o? même lorsque le juge adopte une orientation à l'occasion d'un litige sous l'in uence d'un courant de pensée quelconque il ne le mentionne pas dans les visas ou la motivation de son arrêt Cette position en parfaite harmonie avec la logique juridique inspire la certitude que la doctrine ne s'impose nullement au juge mais peut exercer sur lui une in uence di ?cile à éviter et encore moins à ignorer Dans son pays natal le droit administratif tel qu'il existe aujourd'hui doit sans aucun doute sa naissance aux principes proclamés au lendemain de la Révolution mais ne demeure pas moins a ?lié à une imagination jurisprudentielle extrêmement féconde qui s'est employée à combler au long des années les vides juridiques laissés par l'absence de recours au droit privé pour le règlement des litiges opposant l'Administration aux citoyens ? REMALD Thèmes actuels n p et suiv Dans la quasi totalité des ouvrages de droit administratif il est expliqué que l'on entend par caractère jurisprudentiel C'est non point le fait qu'il y aurait absence de textes législatifs ou réglementaires régissant les relations Administration et administrés mais plutôt que la plupart des règles contenues dans ces textes-là sont d'origine jurisprudentielle Le caractère jurisprudentiel de la matière ne tient donc pas à un facteur quantitatif mais structurel R Chapus Droit administratif général Montchrestien p et s J Moreau Droit administratif PUF p et s C Goyard La compétence des tribunaux judiciaires en matière administrative Montchrestien M Gjidara La fonction administrative contentieuse LGDJ G Vedel Le droit administratif peut-il être indé ?niment jurisprudentiel EDCE - p - Voir spécialement p et s o? l'auteur explique avec la clarté qui lui est coutumière combien il aurait été di ?cile au législateur d'écrire un code administratif qui serait le pendant du code civil ou même de poser quelques textes-clés On lira aussi pour davantage d'explications l'article du même auteur Discontinuité du droit constitutionnel et stabilité du