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Droit anglais DROIT ANGLAIS DROIT DE LA COMMON LAW LE SYSTEME DE COMMON LAW L ? Angleterre et l ? Amérique n ? ont plus rien désormais qui les distingue sauf bien entendu le langage O WILDE Conseils bibliographiques J TREILLARD Common law et roman law art

DROIT ANGLAIS DROIT DE LA COMMON LAW LE SYSTEME DE COMMON LAW L ? Angleterre et l ? Amérique n ? ont plus rien désormais qui les distingue sauf bien entendu le langage O WILDE Conseils bibliographiques J TREILLARD Common law et roman law article dans les Mélanges Brethe de la Gressaye Ed Brière Bordeaux SERVIDIO -DELABRE Common Law introduction au droit anglais et américain Dalloz R SEROUSSI Introduction aux droits anglais et américain ème édition Dunod pages comporte un très utile lexique juridique anglais-français D POIRIER Introduction générale à la Common Law Ed Yvon Blais Cowansville pages Sources de la common law Bruylant pages J VANDERLINDEN Histoire de la Common Law Bruxelles- Montréal Bruylant-Blais pages O WENDELL HOLMES T GRIFFIN The Common Law Trans Pub pages A-J BULLIER Principes communs de common law Dalloz pages R A POSNER Law and Legal Theory in England and America Clarendon Law Lectures Oxford pages CE BODENHEIMER An Intoduction to the Anglo-American Legal System Readings and cases pages M BROWN The Language of English Law and Politics Ophrys pages A WAGNER La langue de la Common Law L'Harmattan pages J MARTINEZ-TORRON Anglo- american Law and Canon Law Duncker Humbolt D TALON La codi ?cation dans le système de Common Law Revue Droits p A TUNC L'équité en droit anglais et américain Rev Ass fran d'Histoire de la Justice n MF PAPANDREOU-DETERVILLE Le droit anglais des biens L G D J pages VILLAINCOURRIER Contribution générale à l'étude de l'éthique du service public en droit anglais et français comparé Dalloz pages C'est la deuxième grande famille de droits que nous abordons Les termes COMMON LAW ont plusieurs sens dans un sens large ils désignent le droit non écrit par opposition à la loi écrite ils désignent aussi le droit commun à l'ensemble du royaume britannique par opposition aux droits spéci ?ques à un groupe particulier ils désignent encore cette partie du droit qui n'est ni la législation du Parlement ni l'EQUITY ils désignent en ?n le droit anglo-saxon et normand par opposition au droit d'origine romaine André TUNC enseignait que la common law s'appuyait sur trois principes fondamentaux le respect du précédent judiciaire le recours au jury pour statuer sur les points de fait du litige la suprématie du droit qui s'impose à toutes les personnes physiques ou morales de droit public ou de droit privé Les juristes anglais dé ?nissent la common law comme le bon sens de la communauté regroupé et formulé par nos ancêtres ? THE COMMON SENSE OF THE COMMUNITY CRYSTALLISED AND FORMULATED BY OUR FOREFATHERS Ajoutons que le système de common law est accusatoire et donne aux parties une plus grande facilité pour diriger ? le procès et établir les preuves la Cprocédure de DISCOVERY découverte de la preuve semble plus e ?cace que celle de la preuve préconstituée qui prévaut dans le S R-G Le droit de common law jadis fréquemment appelé droit judiciaire est enraciné depuis des siècles Il est le produit de règles non écrites élaborées par