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Droit maritime 01 Master carrières judiciaires Droit maritime er semestre Année universitaire CINTRODUCTION Les sources historiques le traditionalisme du droit maritime i Manifestations du traditionalisme ? Manifestation sur le plan du fond Le droit marit

Master carrières judiciaires Droit maritime er semestre Année universitaire CINTRODUCTION Les sources historiques le traditionalisme du droit maritime i Manifestations du traditionalisme ? Manifestation sur le plan du fond Le droit maritime est issu du milieu des gens de mer avec leurs traditions très anciennes Par exemple l ? obligation de secours et de solidarité des gens de mer a d ? abord été coutumière puis a intégré les règles qui régissent le sauvetage et l ? assistance maritime De même la volonté de protection des marins et des navires a donné naissance à la création des ports d ? attache du droit du travail maritime et du droit de la sécurité sociale des marins En ?n le prêt à la grosse aventure est une ancienne Institution des peuples marins et l ? ancêtre de l ? hypothèque maritime actuelle ? Manifestation sur le plan de la terminologie Les gens de mer utilisent une terminologie spéci ?que qui rend un parfait témoignage de leur tradition et leur réalité particulière - Il existe par exemple un règlement international élaboré en dit COLREG qui organise la prévention des abordages - Le Nolis désignait les marchandises aujourd ? hui on parle d ? a ?rètement - Le connaissement est le titre de transport qui représente la marchandise lors du transport en anglais le Bill of lading - Les Incoterms concerne le commerce mondial du commerce mondial passe par la mer ii L ? ancienneté des sources législatives A La législation romaine Les romains ont laissé un héritage remarquable en droit privé au contraire du droit maritime Cependant trois Institutions ont constitué les grandes sources du droit maritime La lex rhodia de jactu ? la loi rhodienne du jet des marchandises en mer C ? est une loi élaborée par le prêteur romain Rhodes pour règlementer les avaries communes L ? avarie commune est tout sacri ?ce d ? une marchandise décidé par le capitaine pour sauver le navire d ? un danger et qui est supporté en commun par l ? ensemble des membres de l ? expédition Cette institution s ? est transformée mais perdure toujours et elle est règlementée par les règles d ? York et d ? Anvers Le nauticum foenus ? première législation sur le ?nancement des expéditions dans le cadre des prêts à la grosse aventure Cette législation constitue le point de départ de la législation sur les hypothèques maritimes C Le receptum ? législation romaine sur l ? acheminement des marchandises par mer et le point de départ de la législation sur les contrats de transport maritime de marchandise ? La législation du Moyen-? ge Au Moyen Age apparaissent les premières règlementations concernant les entreprises d ? armement maritime Ces règlementations prévoyaient des dispositions sur le capitaine le magister navis sur le propriétaire du navire dominus navis sur l ? entreprise elle-même Les associations émanant de la rencontre de marchands ?nanciers et propriétaires de navire deviennent au Moyen Age de véritables sociétés societas maris De plus se