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Rapport annuel sur la sante la securite et les conditions de travail 2016 1

Insertion du logo RASSCT Le nom de la ville s'a ?chera automatiquement dès qu'il aura été saisi dans l'onglet Présent De la coll RAPPORT ANNUEL SUR LA SANTE LA SECURITE ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL Ce nom de la ville 'a ?chera automatiquement dès qu'il aura été aisi dans l'onglet Présent De la coll RASSCT CRapport annuel de la santé de la sécurité et des conditions de travail SOMMAIRE - Présentation de la collectivité - E ?ectifs - Généralités - RPS - Bilan des actions réalisées - Détail des actions et des mesures - Précisions maladies professionnelles - Maladies professionnelles par type d'activités - Filière - Tranche d'? ge - Type d'activités - Nature des lésions - Siège des lésions - Eléments matériels - TF TG p p p p p P p p p p p p p p p CRapport annuel de la santé de la sécurité et des conditions de travail SOMMAIRE - Présentation de la collectivité - E ?ectifs - Généralités - RPS - Bilan des actions réalisées - Détail des actions et des mesures - Précisions maladies professionnelles p p p p p p p CRapport annuel de la santé de la sécurité et des conditions de travail - Présentation de la collectivité Département Ville Nom de la collectivité ou établissement N SIRET Type de collectivité Intercommunalité de rattachement E ?ectif titulaires et stagiaires au hommes femmes E ?ectif non titulaires au hommes femmes E ?ectif total au hommes femmes Commune Aucune soit Code INSEE Nombre total annuel d'heures payées cf Guide de l'utilisateur Donnée indispensable pour le calcul des taux de fréquence et de gravité CT CHSCT CDG oui non CT CHSCT Propre oui non A ?lié au CDG oui non Contact Prénom Fonction Tél Nom Adresse Mail CRapport annuel de la santé de la sécurité et des conditions de travail - E ?ectifs Total des e ?ectifs au Nombre total d'heures payées dans l'année Homme Femme Total Homme Femme Total Homme Femme Total CRapport annuel de la santé de la sécurité et des conditions de travail E ?ectifs ayant travaillé au moins un jour entre le er janvier et le décembre par ?lière FILIERE Administrative Technique Culturelle Sociale médico sociale et médico technique Sportive Police municipale Animation Incendie et secours TOTAL Homme Femme Total E ?ectifs ayant travaillé au moins un jour entre le er janvier et le décembre par tranche d'? ge TRANCHE D'AGE Moins de ans Entre et ans Entre et ans Entre et ans Entre et ans Entre et ans Entre et ans Entre et ans Entre et ans ans ou plus TOTAL Homme Femme Total CRapport annuel de la santé de la sécurité et des conditions de travail - Données générales Accidents du Travail de Service de Trajet Maladies Professionnelles Les données doivent être impérativement renseignées La saisie facultative des années précédentes permet une comparaison des données sur plusieurs années ACCIDENT DU TRAVAIL DE SERVICE Nombre d'accidents sans arrêt Nombre d'accidents avec arrêt entre et jours Nombre d'accidents avec