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Aci guide methodologique ifa

LE suivi de l ? e ?cacité des systèmes de contrôle interne et de gestion des risques Guide Méthodologique les travaux de l ? ifa novembre Composition du groupe Ces travaux ont été menés dans le cadre du groupe d'échanges réunissant des Présidents de Comités d'audit de l'IFA en partenariat avec l'Audit Committee Institute de KPMG Président du groupe ALDO CARDOSO Membres du groupe CHRISTIAN AUBIN ROBERT BACONNIER PATRICIA BARBIZET ERIC BOURDAIS DE CHARBONNIèRE Frank dandeard ALAIN GROSMANN JEAN-BERNARD GUILLEBERT FRANCOIS JACLOT HELMAN LE PAS DE SECHEVAL DANIEL LEBÈGUE GERARD DE LA MARTINIÈRE VICTOIRE DE MARGERIE PATRICE MARTEAU HELENE PLOIX georges ralli PIERRE RODOCANACHI Rapporteurs du groupe DIDIER DE MENONVILLE Associé KPMG Audit JEAN-MARC DISCOURS Associé KPMG Audit Avant propos La mission de suivi de l ? e ?cacité des systèmes de contrôle interne et de gestion des risques quels enjeux pour les comités d ? audit La transposition de la ème directive européenne en droit français en décembre a renforcé le rôle du comité d ? audit En e ?et l ? article L précise que Le comité spécialisé assure le suivi des questions relatives à l ? élaboration et au contrôle des informations comptables et ?nancières Le comité est notamment chargé d ? assurer le suivi ? du processus d ? élaboration de l ? information ?nancière ? de l ? e ?cacité des systèmes de contrôle interne et de gestion des risques Il appartient au conseil de déterminer le niveau de risque qu ? il est prêt à accepter Le management quant à lui est responsable de la conception de la mise en ?uvre et de la supervision des systèmes de contrôle interne et de gestion des risques Dans ce cadre les risques doivent être évalués de manière continue et les activités de contrôle doivent être conçues pour répondre aux risques propres de l ? entité Mais il faut également que la gouvernance dé ?nisse comment le management doit réagir en cas de défaillance et aussi comment les systèmes doivent être adaptés à la suite d ? une défaillance Cette mission de suivi de l ? e ?cacité des systèmes de contrôle interne et de gestion des risques représente un challenge certain pour les comités d ? audit Pour faire face à ce dé ? tant organisationnel que méthodologique l ? IFA a souhaité en complément de son rapport ?Les comités d ? audit bonnes pratiques ? publié en janvier élaborer un document complémentaire qui propose une approche méthodologique aux membres de comités d ? audit pour mener à bien leur mission de suivi de l ? e ?cacité des systèmes de contrôle interne et de gestion des risques Cette nouvelle publication de l ? IFA souhaite contribuer à l ? enrichissement des pratiques dans les comités d ? audit et ceci dans le respect du rapport du groupe de travail AMF sur le comité d ? audit de juillet qui laisse à chaque conseil le soin de dé ?nir les modalités concrètes pour la détermination du