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Cc uvsq version finale 14 03 2014

TROISIEME CHAMBRE PREMIERE SECTION OBSERVATIONS DÉFINITIVES art R - du code des juridictions ?nancières Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines Exercices à Le présent rapport qui a fait l ? objet d ? une contradiction avec les destinataires concernés a été délibéré par la Cour des comptes le février rue Cambon PARIS CEDEX T www ccomptes fr C CSOMMAIRE SYNTHESE ET PRINCIPALES RECOMMANDATIONS INTRODUCTION PARTIE I L ? IDENTITE ET LA GOUVERNANCE DE L ? ETABLISSEMENT I UNE UNIVERSITÉ NOUVELLE MARQUEE PAR LES CONDITIONS DE SA CRÉATION A UN ETABLISSEMENT EN PARTIE ISSU D ? ANTENNES D ? UNIVERSITES PARISIENNES B UNE IDENTITE MULTI-SITES ET PLURIDISCIPLINAIRE PEU FAVORABLE A LA FORMULATION D ? UN PROJET GLOBAL C LES IMPLANTATIONS DE L ? UVSQ LUI OUVRENT DES POSSIBILITES MULTIPLES D ? ALLIANCES ACADEMIQUES D LES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES TERRITORIALES E UNE FORTE INSERTION DANS LE TISSU SOCIO -ECONOMIQUE MAIS UNE COHERENCE A CONSTRUIRE DANS LA GESTION DES PARTENARIATS II UNE GOUVERNANCE QUI DOIT TENIR COMPTE D ? UNE FORTE IDENTITE FACULTAIRE A DES ORGANES DE GOUVERNANCE NOMBREUX B UNE IDENTITE FACULTAIRE FORTE QUI NECESSITE UN RENFORCEMENT DU DIALOGUE ENTRE LE CENTRE ET LES COMPOSANTES C UNE REORGANISATION DES SERVICES CENTRAUX EN DONT L ? OBJECTIF ETAIT DE PROFESSIONNALISER LE PILOTAGE DE L ? UNIVERSITE PARTIE II LES ACTIVITES DE FORMATION DE RECHERCHE ET D ? INSERTION PROFESSIONNELLE I UNE CROISSANCE DE L ? OFFRE DE FORMATION ALIMENTEE PAR DES EFFECTIFS ÉTUDIANTS EN AUGMENTATION A UNE ADMINISTRATION DE LA FORMATION INITIALE ECLATEE EN DEUX DIRECTIONS B UNE OFFRE DE FORMATION AXEE SUR LA PROFESSIONNALISATION MAIS DISPERSEE C UN EFFECTIF ETUDIANT EN AUGMENTATION QUI TEMOIGNE DE L ? ATTRACTIVITE DE L ? UVSQ D UNE UNIVERSITE PERFORMANTE EN MATIERE DE REUSSITE DES ETUDIANTS E UNE ORIENTATION STRATEGIQUE FORTE EN FAVEUR DE LA FORMATION CONTINUE SANS QUE LA SOUTENABILITE FINANCIERE SOIT ASSUREE F LA CONNAISSANCE DES COUTS DE FORMATION II L ? ACTIVITE DE RECHERCHE DE L ? ETABLISSEMENT A LE PROJET SCIENTIFIQUE B L ? ACCOMPAGNEMENT DE LA POLITIQUE SCIENTIFIQUE III L ? INSERTION PROFESSIONNELLE DES ETUDIANTS CA LES STRUCTURES ET OUTILS MIS EN PLACE POUR ASSURER LA MISSION D ? INSERTION PROFESSIONNELLE B LES RESULTATS DE L ? ETABLISSEMENT EN MATIERE D ? INSERTION PROFESSIONNELLE PARTIE III LA GESTION DES RESSOURCES HUMAINES I L ? ORGANISATION DE LA FONCTION DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES A LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L ? ETABLISSEMENT MISSIONS ORGANISATION RESSOURCES B LE SYSTEME D ? INFORMATION ET DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES II LES PLAFONDS D ? EMPLOIS L ? EVOLUTION DES EFFECTIFS ET LES RECRUTEMENTS A LES PLAFONDS D ? EMPLOIS DE L ? ETABLISSEMENT ET L ? EVOLUTION DES EFFECTIFS B LA PROCEDURE DE RECRUTEMENT DES ENSEIGNANTS -CHERCHEURS III LES OBLIGATIONS DE SERVICE DES PERSONNELS ENSEIGNANTS A LA VERIFICATION DU SERVICE FAIT EN MATIERE D ? ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE B LES REFERENTIELS D ? ACTIVITE ET LA PRATIQUE DES MODULATIONS DE SERVICE C LE RECOURS AUX HEURES COMPLEMENTAIRES D LE RECOURS AUX VACATAIRES E