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COURS DE COMPTABILITE DES ASSURANCES Mohammed SAIDI Cours de comptabilité des assurances CPREMIERE PARTIE LES OPERATIONS COURANTES Cours de comptabilité des assurances CTable des matières INTRODUCTION GÉNÉRALITÉS Dé ?nition L'analyse La classi ?cation Les comptes de situation Les comptes de l'actif Les comptes de passif Les comptes de gestion Principes d'enregistrement La synthèse L'ENTREPRISE D'ASSURANCE Dé ?nition de l ? entité Les éléments de l'opération d'assurance Le cycle industriel Le système d'information LE CADRE RÉGLEMENTAIRE Le contrôle de l'Etat Le cadre comptable La norme générale comptable Le plan comptable des assurances PCA Les exigences du contrôle PRODUCTION ORGANISATION DE LA PRODUCTION La présentation des opérations d'assurance La réalisation des opérations d'assurance Le paiement des primes COMPTABILITÉ DES OPERATIONS Principes La Comptabilité Primes L'émission de primes L'encaissement des primes Les impayés Les annulations de primes PRESTATIONS ORGANISATION DU SYSTÈME Dé ?nitions Les registres obligatoires Le Dossier sinistre COMPTABILITÉ DES OPÉRATIONS Principes Le jeu d'écritures Prestations payées Cours de comptabilité des assurances C les recours CID Constitution des rentes PLACEMENTS PLACEMENTS AFFECTES AUX OPÉRATIONS D ? ASSURANCES Introduction Réglementation des placements COMPTABILITÉ DES OPÉRATIONS Les di ?érentes formes de la valeur Évaluation a la date d ? entrée Évaluation à la Sortie ETAT ET REGISTRES Inventaire des placements RÉASSURANCE DÉFINITION Réassurance Formes de réassurances Traités proportionnels Traités non- Proportionnels Règlementation de la réassurance - Registres Dispositions techniques COMPTABILITÉ Terminologie Établissement des comptes Traités en quote- part Traités en excédents de pleins Le portefeuille primes Le portefeuille de sinistres Participation aux béné ?ces Traités non proportionnels Les dépôts Transcription comptable Les opérations techniques Les opérations ?nancières PRODUITS Principes Primes à annuler Dé ?nition des primes à annuler Comptabilité des primes à annuler Primes à émettre Dé ?nition des primes à émettre Comptabilité des primes à émettre Application Provision pour primes non acquises Dé ?nition de la provision pour primes non acquises Comptabilité des P P N A Cours de comptabilité des assurances C Provision pour risques en cours Dé ?nition Application Provision pour uctuation de sinistralité Dé ?nition Autres régularisations Frais d ? acquisition précomptés CHARGES Principes Assurances sur la vie Provision mathématique Provision de gestion Provisions pour capitaux et rentes à payer Provisions pour participation des assurés aux béné ?ces vie Provision pour aléas ?nanciers Assurances accidents du travail l Provision mathématique Provision pour arrérage échus Provision pour sinistres à payer Provision pour appareils de prothèse Assurance Automobile Ventilation des provisions Méthodes d'évaluation - Méthode du coût moyen - Méthode de la cadence de règlement Complément Provision globale Autres opérations d ? assurances dommages Provision mathématique des rentes Provisions pour sinistres à payer Provision pour risques en cours et pour sinistres inconnus Provision pour risques croissants Enregistrement en comptabilité PLACEMENTS Règles d'évaluation Valeurs à revenu ?xe Autres éléments d'actifs Provision pour risque d'exigibilité Exemple Provisions pour dépréciation des actions et parts sociales Dotations aux provisions pour risque d ? exigibilité Réévaluation de l'actif Cours de comptabilité des assurances C Contrats en unités de comptes Evaluation des valeurs déposées Provision de capitalisation La