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Controle et audit des marches publics

Introduction au Contrôle et audit des marchés publics Master en gouvernance et management des marchés ITC ?? ILO Turin Intervention de K DRAZ ?? AP-HP Expertise France ?? et juin CContrôle et audit en achat public PRINCIPES Liberté d ? accès à la commande publique Égalité de traitement des candidats Transparence des procédures Contrôles Audit E ?cacité de la commande publique Bonne utilisation des deniers publics PRINCIPES OPERATIONNELS Dé ?nition préalable des besoins Information totale du besoin à assurer Choix de l ? o ?re économiquement la plus avantageuse Pilotage de la performance CContrôle interne Connaissances techniques Besoin en adéquation avec le secteur d ? achat Connaissances économiques SWOT Connaissances juridiques Réglementations applicables Règlement intérieur Charte d ? éthique rôle des intervenants ? CContrôle interne Analyse des risques Techniques Progrès techniques et obsolescence Disparition du besoin Économiques Liés au fournisseur Liés à l ? environnement externe Liés au capacités de ?nancement Juridiques Contentieux contractuels Mise en cause pénale CLes leviers achats Economies de volume marché annuel plutôt qu ? achat ponctuel ? - Standardisation catalogue restreint convergence ? - Juste qualité P rix - - Performance Description fonctionnelle du besoin - Activation du marché fournisseurs - Substitution - Raisonnement en coût complet CContrôle de la gestion des achats publics CLe contrôle de gestion au long du cycle des achats Plusieurs outils permettent de mesurer la performance des achats d ? en optimiser le résultat et d ? en corriger les écarts en temps réel ou reporté Cette nécessité va au- delà du simple contrôle de régularité juridique et comptable des achats Elle exige l ? emploi d ? outils opérationnels de plani ?cation et de prévision de suivi et de correction CRaisonnement en coût complet - TCO - CPrincipes et objectifs du contrôle de la gestion des achats principes ? Plani ?cation des objectifs de l ? action achats ? Suivi des résultats en temps réel et di ?éré ? Contrôle du rendu et correction des écarts objectifs ? Contrôler le passé ? Suivre le présent ? Préparer le futur CLa plani ?cation des objectifs la plani ?cation prépare l ? action par la ?xation d ? objectifs ? La plani ?cation arrête une nature ? de résultat attendu un type de performance Par exemple la réduction de coût ou de délais de mise en ?uvre d ? un achat ? La plani ?cation ?xe le niveau ? de performance attendu Par exemple la liquidation des factures d ? achat durant l ? année budgétaire concernée ? ? CLe suivi des résultats pourquoi Les résultats plani ?és peuvent ne pas être au rendez-vous notamment si la mise en ?uvre des plans d ? action est insu ?sante Ainsi un suivi des résultats est nécessaire Ce suivi des résultats n ? a pas pour seul but de constater ? si les objectifs sont ou non atteints Il vise à savoir aussi comment dans quelle mesure et pourquoi ils l ? ont ou pas été CLe suivi des résultats comment Le suivi