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Cours mode de transport international final hem 20101 pdf

Logistique Approvisionnement et Transport Institut de Haute Etudes de Management -Marrakech- ème année Marketing ? Les Modes de Transport Abdelkabir Charkaoui a charkaoui ucam ac ma a charkaoui Les Modes de Transport Logistique Approvisionnement et Transport Plan Transport Routier Transport Maritime Transport Aérien Transport Ferroviaire Transport Combiné a charkaoui Logistique Approvisionnement et Transport Institut de Haute Etudes de Management -Marrakech- ème année Marketing ? Les Modes de Transport Abdelkabir Charkaoui a charkaoui ucam ac ma a charkaoui Transport Routier Les Modes de Transport Logistique Approvisionnement et Transport Transport Routier Plan Généralité Lettre de Voiture Responsabilités Assurances A D R a charkaoui Les Modes de Transport Logistique Approvisionnement et Transport Transport Routier Généralités Géré par la convention de Genève dite CMR Convention de transport des Marchandise par Route Signé le Mai et entrée en vigueur le juillet La CMR s ? applique à Tout transport par route à titre onéreux au moyen de véhicules entre deux pays dont au moins l ? un d ? eux a adhéré à la convention Par véhicules s ? entend Automobile les véhicules articulés les remorques ou semi remorque a charkaoui Les Modes de Transport Logistique Approvisionnement et Transport Transport Routier Conclusion et exécution du contrat de transport Le contrat de transport est constatée par la lettre de voiture L ? absence l ? irrégularité ou la perte de la lettre de voiture n ? a ?ecte ni l ? existence ni la régularité du contrat de transport qui reste soumis aux disposition du CMR Etabli en exemplaires originaux Lettre de voiture CMR Exemplaire pour l ? expéditeur ème exemplaire accompagne la marchandise Exemplaire pour le destinataire a charkaoui CLes Modes de Transport OBLIGATOIRES Logistique Approvisionnement et Transport Transport Routier Contenu de la LETTRE DE VOITURE La lettre de voiture doit renfermer les informations suivante Le lieu et la date de son établissement Le nom et l ? adresse de l ? expéditeur Destinataire Transporteur Le lieu et la date de prise en charge de la marchandise et le lieu prévu de sa livraison La dénomination commerciale de la marchandise et le mode de son emballage Le nombre des colis leurs marques particulières et leurs numéros Le poids brut et la quantité Les frais a ?érents au transport Les instructions requises pour les formalités douanières a charkaoui Les Modes de Transport NON OBLIGATOIRES Logistique Approvisionnement et Transport Transport Routier Contenu de la LETTRE DE VOITURE L ? interdiction de transbordement Les frais que l ? expéditeur prend en charge Les instructions de l ? expéditeur au transporteur en ce qui concerne l ? assurance de la marchandise Les délais convenus pour e ?ectuer le transport La liste des documents remis au transporteur a charkaoui Les Modes de Transport Logistique Approvisionnement et Transport Transport Routier Contrat de Transport Trois types de clauses - Clauses impératives - Clauses prohibées ou à éviter - Clauses conventionnelles à prévoir a charkaoui Les Modes de Transport Logistique Approvisionnement et Transport Clauses Impératives Transport Routier Contrat de transport Clauses Prohibées ou