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Guide alarp RAPPORT D ? ÉTUDE N DRA- - - A DRA - Opération A Guide de mise en ?uvre du principe ALARP sur les Installations Classées pour la Protection de l ? Environnement ICPE C CDRA ?? Opération A Guide de mise en ?uvre du principe ALARP sur les Instal

RAPPORT D ? ÉTUDE N DRA- - - A DRA - Opération A Guide de mise en ?uvre du principe ALARP sur les Installations Classées pour la Protection de l ? Environnement ICPE C CDRA ?? Opération A Guide de mise en ?uvre du principe ALARP sur les Installations Classées pour la Protection de l ? Environnement ICPE Direction des Risques Accidentels Liste des personnes ayant participé à l ? étude Yann FLAUW Clément LENOBLE Réf INERIS -DRA- - - A Page sur CPREAMBULE Le présent rapport a été établi sur la base des informations fournies à l'INERIS des données scienti ?ques ou techniques disponibles et objectives et de la réglementation en vigueur La responsabilité de l'INERIS ne pourra être engagée si les informations qui lui ont été communiquées sont incomplètes ou erronées Les avis recommandations préconisations ou équivalent qui seraient portés par l'INERIS dans le cadre des prestations qui lui sont con ?ées peuvent aider à la prise de décision Etant donné la mission qui incombe à l'INERIS de par son décret de création l'INERIS n'intervient pas dans la prise de décision proprement dite La responsabilité de l'INERIS ne peut donc se substituer à celle du décideur Le destinataire utilisera les résultats inclus dans le présent rapport intégralement ou sinon de manière objective Son utilisation sous forme d'extraits ou de notes de synthèse sera faite sous la seule et entière responsabilité du destinataire Il en est de même pour toute modi ?cation qui y serait apportée L'INERIS dégage toute responsabilité pour chaque utilisation du rapport en dehors de la destination de la prestation Réf INERIS -DRA- - - A Page sur CSOMMAIRE INTRODUCTION Contexte Etudes préalables Objectifs Organisation du guide CADRE D ? UTILISATION DE LA METHODE PRESENTATION DE LA METHODE Première étape Deuxième étape sélection des mesures les plus rentables Troisième étape Analyse des résultats CAS PRATIQUES D ? UTILISATION DE LA METHODE Premier cas pratique Second cas pratique CONCLUSIONS ET PERSPECTIVES REFERENCES LISTE DES ANNEXES Réf INERIS -DRA- - - A Page sur C CACB ALARP AM DREAL EDD G ICPE IIC HSL Mi MMR NEN OCDE P PAC PPRT TNO GLOSSAIRE Analyse Coût-Béné ?ce As Low As Reasonably Practicable Aussi bas que raisonnablement praticable Accident Majeur Direction Régionale de l ? Equipement de l ? Aménagement et du Logement Etude de Dangers Gravité Installation Classée pour la Protection de l ? Environnement Inspection des Installations Classées Health and Safety Laboratory Royaume-Uni Mesure n i Mesure de Ma? trise des Risques Netherlands Standardization Institute Organisation de coopération et de développement économiques Probabilité souvent probabilité d ? occurrence annuelle Porter à Connaissance Plan de Prévention des Risques Technologiques Nederlandse Organisatie voor Toegepast-Natuurwetenschappelijk Onderzoek Organisme Néerlandais pour la Recherche Scienti ?que Appliquée Réf INERIS -DRA- - - A Page sur C C INTRODUCTION CONTEXTE La première apparition du concept As Low As Reasonably Practicable ALARP dans la réglementation française moderne remonte à dans le décret d ? application de la loi du relative aux Installations Classées pour la Protection