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Processus de gestion des immobilisations camtel refait

PROCESSUS DE GESTION DES IMMOBILISATIONS SDP IMMO I GESTION DES IMMOBILISATIONS IMMO II GESTION DU MATERIEL ROULANT IMMO I GESTION DES IMMOBILISATIONS I OBJECTIFS Cette procédure a pour objectif de gérer au mieux l ? utilisation des immobilisations de CAMTEL mise à la disposition du personnel et des personnes autorisées Le destinataire de ce document devra prendre connaissance du processus décrit ci-après pour chaque module avant de renseigner le QCI par la suite NB LE PRRESENT QCI DEVRA ETRE RENSEIGNE ET REMIS AU PLUS TARD DANS LES SEPT JOURS QUI SUIVENT LA DECHARGE DESTINATAIRE NOM PRENOM FONCTION DIRECTION DECHARGE DATE CII REGLES DE GESTION Toutes les immobilisations acquises sur les ressources de CAMTEL y compris celles mises à la disposition par des partenaires impliquées dans la mise en ?uvre des activités restent propriété de CAMTEL et devront être comptabilisées comme telles c ? est à dire en classe La Direction Générale est responsable de la gestion des immobilisations Toute utilisation des immobilisations doit être soumise à son approbation La responsabilité opérationnelle de la gestion des immobilisations incombe au DFB La gestion des immobilisations ?xes porte sur le suivi administratif et comptable l ? acquisition la maintenance la sortie et les inventaires Les immobilisations ?xes de CAMTEL par opposition au matériel roulant comprennent notamment ? Les constructions ? Le mobilier de bureau ? Le matériel de bureau ? Le matériel informatique ? Le matériel de production ? Le matériel de communication Tous les mouvements des immobilisations doivent être soumis à la validation de la Direction Générale III SCHEMA D ? ECRITURE Entrée de l ? immobilisation dans le patrimoine Débit xxx Crédit XXX XXX Règlement des factures Débit XX XX Débit Crédit XX Quotte part des ressources destinées à l ? acquisition des immobilisations Débit XX Ressources Crédit XX Subvention d ? équipement Dotation aux amortissements Débit XX Subvention d ? équipement Crédit XXX Sortie du bien Débit XX Crédit xxx Encaissement du prix de cession CDébit XXX Crédit XX IV DESCRIPTION DE LA PROCEDURE Etapes Suivi administratif et comptable Maintenance des équipements Sortie des immobilisations du patrimoine de CAMTEL Inventaire des immobilisations ETAPES INTERVENANTS DESCRIPTION DES TACHES DAP suivi administratif et comptable des immobilisations A Enregistrement des entrées - Etablit le procès-verbal de réception du matériel et la note d ? a ?ectation - Véri ?e et signe le procèsverbal de réception du matériel et note d ? a ?ectation qui donnent lieu à l ? ouverture d ? une ?che d ? immobilisation - Génère une nouvelle ?che d ? immobilisation lors de l ? enregistrement comptable de l ? achat d ? immobilisations dans la comptabilité - Renseigne les informations suivantes dans la ?che d ? immobilisation ?? Le numéro d ? identi ?cation ?? La désignation de l ? immobilisation ?? La famille code famille et libellé ?? La nature de l ? immobilisation code nature et libellé ?? La date d ? entrée ?? La valeur d ? acquisition DOCUMENTS OU INTERFACE PV de réception note