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Guide pour la mise en place par étapes d'un système de management de la santé et de la sécurité au travail CGuide pour la mise en place par étapes d ? un système de management de la santé et de la sécurité au travail CCe document méthodologique a été élaboré par un groupe de travail animé par Pierre-Olivier Viac ACFCI et composé de Yves Abin Inspecteur national Hygiène Sécurité ACFCI Patrice Arnoux Juriste conseil ACFCI Mathieu Aupetit Responsable environnement sécurité CCI Eure et Loir Laurence Bouhaben Responsable environnement sécurité CCI Pau-Béarn Paule Nusa-Geiger Responsable de la maison des clubs d ? entreprises CCI N? mes Dominique Lacroix Directeur AEDIA Conseil Jean-René Lamour Ingénieur conseil CRAM Nord-Picardie Jean-Pierre Ortega Responsable HSE CCI Colmar Serge Mesonier Responsable service pluridisciplinaire Association Inter-entreprise de Médecine de Travail d ? Ile de France AMETIF Jean-Claude Pressigout Responsable sécurité CCI Limoges et de la Haute- Vienne Sandrine Tannière Responsable environnement sécurité CCI Oise Gilles Vacher Directeur Institut pour une Culture de la Sécurité Industrielle ICSI Ce document est actuellement soumis à expérimentations auprès de PME Merci de nous faire part de vos suggestions d ? améliorations par courrier ou par mail à l ? adresse suivante m dondelot acfci cci fr I S B N - - -X Dépôt légal Octobre Reproduction partielle ou totale autorisée sous réserve de mention du texte d ? origine Guide pour la mise en place par étapes d ? un système de management de la santé et sécurité au travail édité par l ? Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d ? Industrie ? CGlossaire Accident du travail accident survenu quelle qu'en soit la cause par le fait ou à l'occasion du travail à toute personne salariée ou travaillant à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit pour un ou plusieurs employeurs ou chefs d'entreprise Article L - CSS Action corrective action visant à éliminer la cause d ? une non-conformité Amélioration continue processus de mise en valeur du système de management de la santé et de la sécurité permettant d'améliorer les performances globales concernant la santé et la sécurité au travail en accord avec la politique de santé et de sécurité au travail de l'organisme OHSAS Audit procédure systématique indépendante et consignée qui vise à réunir et à évaluer objectivement des éléments pour déterminer dans quelle mesure les critères dé ?nis sont remplis Ce terme ne désigne pas nécessairement un audit externe indépendant c'est-à-dire e ?ectué par une ou des personne s extérieure s à l ? organisation ILO -OSH Certi ?cation reconnaissance par un organisme indépendant du fabricant ou du prestataire de service de la conformité d'un produit service organisation ou personnel à des exigences ?xées dans un référentiel Danger propriété ou capacité intrinsèque d ? un équipement d ? une substance ou d ? une méthode de travail de causer un dommage pour la santé des travailleurs OHSAS Document Information et son support Le support peut être papier électronique photographique ou combinaison de ceux-ci
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Licence et utilisation
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- Publié le Fev 15, 2021
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- Langue French
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