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C epreuve de comptabilitc3a9 03 2018 1

Corrigé indicatif de la première partie Dossier n points Question Traitement comptable applicable au programme de ?délité en points a Principe général point Le programme de ?délité mis en place par la société PRIMA CAR est régi par l ? interprétation IFRIC Selon le paragraphe IFRIC Une entité doit appliquer le paragraphe d ? IAS et comptabiliser les points cadeau en tant qu ? éléments identi ?ables de la transaction séparément des autres éléments identi ?ables lors de la vente initiale La juste valeur de la contrepartie reçue ou à recevoir au titre de la vente initiale doit être répartie entre les points cadeau et les autres éléments de la vente point b Détermination de la juste valeur des points et des revenus point Désignation Exercice Nombre de points accordés JV des points accordés Estimation de la JV du revenu des entretiens a ?ecté aux points JV des points exercés prise en compte en revenus Coût des points exercés DT x point DT point DT x point DT x point c Ecritures comptables points point R Revenus d ? entretien B Produits di ?érés Produits constatés d ? avance Constatation des produits di ?érés au titre des points cumulé en point B Actif d ? impôt di ?éré x R Produit d ? impôt di ?éré Fiscalité di ?érée induite par les produits constatés d ? avance point B Produits di ?érés Produits constatés d ? avance R Ventes de pneus Annulation des produits di ?érés au titre des points exercés en point R Coût des ventes ou Variation de stocks B Stocks de pneus Constatation du coût des ventes des pneus C point R Frais de Marketing R Coût des ventes ou Variation de stocks Reclassement du coût des ventes de pneus en frais de marketing point R Produits d ? impôts di ?érés B Actif d ? impôt di ?éré x Renversement de la di ?érence temporaire déductible sur les points exercés Question Traitement comptable applicable au programme de ?délité en point L ? analyse de la substance de l ? accord conclu entre PRIMA CAR et T et entrant en vigueur à partir du permet de conclure que la première agit pour le compte de la seconde à titre d ? agent T fournit les cadeaux sous forme de pneus et PRIMA CAR encaisse la contrepartie a ?ectée aux points cadeau pour le compte de T point En conséquence et conformément au paragraphe IFRIC PRIMA CAR doit évaluer le produit lié au points cadeaux comme étant le montant net qu ? elle conserve pour son propre compte c ? est-à-dire la di ?érence entre la contrepartie reçue a ?ectée aux points-cadeaux et le montant dû à T au titre de la fourniture des cadeaux soit la Juste valeur d ? un pneu au titre de l ? année déduction faite du montant à reverser au fournisseur T soit DT par pneu DT- DT point Dossier n points Question Traitement comptable applicable aux ventes de véhicules SUV points