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Commentaire puv Lucas Gottero ?? Séance n Commentaire d ? arrêt Civ e juin n L ? une des matrices de la matière contractuelle est l ? engagement des parties Et le jurisconsulte Antoine Loysel recensera ce principe en une maxime On lie les b ?ufs par les c

Lucas Gottero ?? Séance n Commentaire d ? arrêt Civ e juin n L ? une des matrices de la matière contractuelle est l ? engagement des parties Et le jurisconsulte Antoine Loysel recensera ce principe en une maxime On lie les b ?ufs par les cornes et les hommes par les paroles ? Institutes coutumières Livre III Titre I Antoine Loysel Ce principe fondamental du droit des contrats se retrouvera au c ?ur d ? une controverse sur la notion de la promesse unilatérale de vente dans une a ?aire de la troisième chambre civile de la Cour de cassation en date du juin Dans le litige en cause Monsieur B et Madame K avaient consenti à procéder à une promesse unilatérale de vente d ? un immeuble en copropriété et de la moitié de la cour indivise le er avril envers Monsieur et Madame R Les conditions établies énonçaient que la levée de l ? option pourrait s ? établir à la suite du décès de la précédente propriétaire qui s ? était donc attribué un droit d ? habitation et d ? usage Mais à la suite de son divorce Madame K devint attributaire de cette promesse et se rétracta de la promesse le février Cependant après le décès de la propriétaire Monsieur et Madame R levèrent l ? option le janvier rn dépit de la rétractation de Madame K Face à cette rétractation ils l ? assignèrent en vue de réaliser la vente promise auparavant et donc réaliser l ? exécution forcée de la promesse unilatérale de vente Après un premier renvoi en cassation la Cour d ? appel de Lyon le mai déclara que la vente était parfaite au motif que les délais avaient été respectés Ce faisant Madame K forma un pourvoi en cassation pour contester le caractère parfait de la vente au moyen que la rencontre des consentements ne pouvait se rencontrer si elle s ? était rétractée antérieurement à la levée d ? option de la promesse de vente en vertu du droit applicable avant la réforme du février Ce faisant la Cour de cassation a dû répondre à la question de savoir si la levée d ? option peut s ? appliquer si elle intervient postérieurement à la rétractation du promettant et si une exécution forcée en nature de la promesse unilatérale de vente est possible alors même qu ? elle fut établie avant la réforme du février A cette question la troisième chambre civile de la Cour de cassation le juin répondit en se ?xant sur l ? article du Code civil que en application de l'article du code civil dans sa rédaction antérieure à celle issue de l'ordonnance du février la jurisprudence retient la faculté pour toute partie contractante quelle que soit la nature de son obligation de poursuivre l'exécution forcée de la convention lorsque celle-ci est possible re Civ janvier pourvoi n - Bull I n Il convient dès lors d'apprécier di ?éremment la portée juridique de l'engagement