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Commerce international 3 INTRODUCTION GENERALE Le commerce International c ? est le rouage de l ? ADV Administration des ventes Logistique les obligations contractuelles Juridique et la sécurisation du paiement Financier Dans le juridique on verra les Inc

INTRODUCTION GENERALE Le commerce International c ? est le rouage de l ? ADV Administration des ventes Logistique les obligations contractuelles Juridique et la sécurisation du paiement Financier Dans le juridique on verra les Incoterms anglo-saxons mais seulement que l ? on utilise RUU Dans la logistique on verra le transport les documents administratifs les documents d ? accompagnements Chine par exemple ou documents d ? accompagnement Le crédit documentaire argent contre document se fait entre le vendeur la banque du vendeur l ? acheteur et la banque de l ? acheteur Si on se trompe dans ce document frais de dossier dans les banques augmentent pour une erreur En ?nancier il y a le CREDOC le fameux crédit de commentaire Les risques ?nanciers du commerce International Pour l ? exportateur - Interruption Défaut de paiement Non transfert Risque de guerre Pour l ? importateur - - Risque d ? interruption Fournisseur qui fait faillite Défaillance totale Les retards de livraison D ? o? l ? importance d ? une ADV et Supply Chain bonne La mauvaise qualité des marchandises Titre principal Droit des marques La marque est indispensable pour protéger un travail pour nommer une entreprise Le régime National et International Qu ? est ce qu ? une marque c ? est un signe distinctif qui est destiné à distinguer un produit ou un service C ? est l ? individualisation du produit ou du service L ? intérêt c ? est de protéger un travail Le droit des marques c ? est certainement le droit le plus ancien au niveau des conventions internationales Au niveau du régime national pendant longtemps était réservée aux produits de luxe ième siècle plus du tout aujourd ? hui Pour bien individualiser l ? entreprise et le produit on dépose des marques Un négociant bordelais a déposé en marque ponté Latour ? bloqué à l ? INPI est transformé en Foncé Lacour ? Yves Saint Laurent avec son parfum Champagne ? ça leur à couté plus de millions de francs de dommages et intérêts Mais ils ont millions de francs de retombé médiatique I Régime National A L ? étude analytique du droit de la marque ère convention date du Juin En la marque est acquise par usage ère usage au premier déposant En la marque est acquise par le dépôt est non par l ? usage La ième modi ?cation s ? est fait en Janvier car harmonisation Ceuropéenne de nouveaux décrets en ont été écrits Le code de la propriété intellectuelles Propriétés industrielle les brevets les marques propriétés littéraires et artistiques Harley Davidson dépose un bruit de démarrage A L ? acquisition de la marque A Les conditions de fond En règle générale la marque doit être susceptible d ? avoir une représentation graphique Le graphisme est pris en compte dans le dépôt de marque Il faut aussi faire très attention quand on dépose une marque sur la représentation sonore EXXON dans n ? importe quelle langue est comprise Les organisations