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Marques Note pratique L ? étude de ce module devrait vous prendre environ cinq heures Module Marques Objectifs du module À la ?n de ce module vous devriez être en mesure d ? expliquer ce qu ? est une marque et quelles sont ses principales fonctions et déc

Note pratique L ? étude de ce module devrait vous prendre environ cinq heures Module Marques Objectifs du module À la ?n de ce module vous devriez être en mesure d ? expliquer ce qu ? est une marque et quelles sont ses principales fonctions et décrire brièvement les signes qui peuvent constituer des marques de décrire les conditions de protection des marques de faire la distinction entre une marque collective et une marque de certi ?cation d ? indiquer les droits exclusifs dont béné ?cie un propriétaire de marque de décrire la protection des marques notoires en vertu de la Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle Convention de Paris et de l ? Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce Accord sur les ADPIC d ? expliquer le mécanisme de protection internationale des marques de décrire la situation des marques sur l ? Internet ? WIPO OMPI WIPO FOR OFFICIAL USE ONLY C Introduction Les marques étaient déjà utilisées dans l ? Antiquité Ainsi il y a ans les artisans indiens gravaient leur signature sur leurs créations artistiques avant de les envoyer en Iran Plus tard chez les Romains c ? est plus d ? une centaine de marques de poteries qui étaient utilisées dont la marque FORTIS qui est devenue tellement célèbre qu ? elle a été copiée et contrefaite Et avec l ? essor du commerce au Moyen ? ge l ? utilisation des marques s ? est encore accrue Les marques sont très répandues aujourd ? hui et la plupart des habitants de la planète sont capables de faire la distinction entre les deux marques de boissons non alcoolisées que sont Pepsi-Cola et Coca-Cola L ? importance croissante des marques dans les activités commerciales est due à la concurrence accrue que se livrent les entreprises actives dans plusieurs pays Les marques sont utilisées pour aider les consommateurs à identi ?er des produits ou des services ainsi que pour garantir leur qualité et leur valeur Une marque peut donc être considérée comme un instrument de communication utilisé par les fabricants pour informer et attirer le consommateur Dans ce module vous apprendrez quels types de signes peuvent être utilisés en tant que marques et quelles doivent en être les caractéristiques vous saurez faire la distinction entre une marque collective et une marque de certi ?cation vous examinerez les marques notoires et la protection spéciale dont elles béné ?cient en vertu de la Convention de Paris et de l ? Accord sur les ADPIC et vous vous intéresserez à la protection internationale des marques et à l ? utilisation des marques sur l ? Internet ? WIPO OMPI WIPO FOR OFFICIAL USE ONLY C Les marques Je vous invite tout d ? abord à écouter la première séquence audio de notre cours qui dé ?nit les marques et en décrit les caractéristiques Séquence audio Pourriez-vous nous indiquer concrètement ce qu ? est une marque Une marque est un signe