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Serie 3 tva 1 Université Ibn Zohr École Supérieure de Technologie ?? Agadir ème année Matière Fiscalité Année Universitaire Département Techniques de Management Professeur A AAZZAB Série Récupération de la TVA et Déduction avec prorata Exercice La société

Université Ibn Zohr École Supérieure de Technologie ?? Agadir ème année Matière Fiscalité Année Universitaire Département Techniques de Management Professeur A AAZZAB Série Récupération de la TVA et Déduction avec prorata Exercice La société anonyme Alpha est une entreprise spécialisée dans la commercialisation de produits éléctroménagers fabriqués dans ses propres ateliers installés dans la zone industrielle de Marrakech Elle écoule sa production aussi bien sur le marché national qu ? international Au cours du mois de septembre octobre et novembre la société a réalisé les opérations suivantes Eléments HT Septembre Vente au Maroc Exportations Achats de matières premières Frais généraux La société a en outre réalisé les opérations suivantes Octobre Novembre réparation d ? un camion appartenant à l ? entreprise TTC paiement en espèces règlement par chèque de la facture de l ? éléctricité du mois d ? août TTC acquisition d ? un mobilier de bureau pour HT paiement de la moitié par chèque le reste est payable le novembre paiement par chèque de la facture de la station des services relative à la consommation de l ? essence du mois d ? août TTC achat d ? une Peugeot HT celle-ci sera mise à la disposition du responsable marketing achèvement de la construction par les ouvriers de la société d ? un entrepôt qui sera destiné au stockage des matières premières Coût de revient total de l ? opération est de TTC règlement par chèque de la facture de l ? expert comptable dh HT achat d ? un logiciel de comptabilité dh HT est réglée par chèque le reste est payable le décembre ouverture d ? un réseau magasin la société organise une réception la facture s ? est élevée à dh HT payée en espèce et les invités se sont vus o ?rir des pendulettes portant la marque indélébile Alpha ? d ? une valeur unitaire de dh TTC règlement par chèque les frais de déplacement du directeur commercial pour la prospection de nouveaux marchés Ces frais sont de dh TTC encaissement d ? une avance de TTC sur une commande à livrer au cours du mois de décembre la banque prélève des intérêts sur un crédit accordé à l ? entreprise HT achat d ? une camionnette de livraison dh HT la société achète une machine au prix de HT elle paie par chèque et pour le reste une traite acceptée à échéance de jours CUniversité Ibn Zohr École Supérieure de Technologie ?? Agadir ème année Matière Fiscalité Année Universitaire Département Techniques de Management Professeur A AAZZAB Informations complémentaires L ? entreprise accorde un crédit de jours ?n du mois sur de ses ventes au Maroc elle béné ?cie d ? un délai de jours ?n du mois sur des achats de matières premières le reste étant réglé par chèques barrés non endossables Déterminer la TVA due au titres des mois de septembre octobre et novembre selon le régime de droit commun et selon le régime optionnel Exercice Une société installée dans la région